Vitesse, Zone 50 km-h

Ou une pancarte de limite de vitesse prend effet

Habituellement, les gens se font avoir en rentrant dans une zone de 50Km/h… ce n’est pas le cas de « lowrain » qui s’est plutôt fait avoir en sortant de la zone de 50 !

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Ou une pancarte de limite de vitesse prend effetJ’ai une bonne question pour vous

A partir de Ou une pancarte avec une limite de vitesse prend effet?? à partir de la pancarte ou à portée de vue??

J’explique ma situation je me suis fais prendre à 93 km/hre à la fin d une zone de 50 km/hre et début de zone de 80 km/hre

et l’adresse sur mon ticket de l’infraction il y a la pancarte de 80 km/hre juste devant alors ca me donne vraiment le gout de contester et au pire plaider coupable à avoir roulé 93 dans une zone de 80

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Mon opinion :

J’ai cherché sur le site du MTQ, de la SAAQ, dans le code de la sécurité routière… rien à faire. Je n’ai rien trouvé de précis à ce sujet…

À mon avis, la zone de limite commence au panneau.

Attention si tu contestes concernant l’adresse… C’est possiblement l’endroit d’où le policier a constaté l’infraction… mais s’il a utilisé un radar, il t’a scanné bien avant cet endroit. Pour t’en assurer, demande la communication de la preuve… Tu auras plus d’info et tu pourras déterminer si tu continuer de contester ou non…

7 Commentaires

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  1. 1
    Maxime Gallant-Hamel

    Bonjour à vous!

    J’ai vérifié dans mon guide des normes du MTQ… Ce que j’en comprend c’est que le panneau sert de limite à la zone réglementé…

    Selon le Tome V concernant la signalisation :

    Le panneau P-70-2 (Note de ma part : Il s’agit d’un panneau écrit maximum avec un nombre) doit être installé,
    conformément au dessin normalisé 002A,
    aux endroits suivants :
    – à chaque changement de zone de vitesse
    édictée en vertu de la loi ou d’un règlement;
    – à des intervalles d’au plus 15 km.

    Puis, un commentaire pour Alain : Si jamais tu as besoin de quelconque norme provenant du MTQ, tu as juste à me dmeander puisque j’ai en ma possession les 7 tomes! Ça peut être utile à la contestation de certains!

  2. 2
    Non-coupable

    @Maxime : je viens de voir ton autre message que tu m’avais envoyé… :
    ********
    Ma question est si j’ai commencé a accelerer quand j’ai vu la pancarte 80 km/hre et que le policier ma capter pres de la pancarte de 80 km/hre et qu il a mis sur l amende une adresse dont la limite est de 80 km/hre ai-je de bon moyen de contester??? Le seul bémol que j’ai qui me fais hésiter est que le tout a été filmer alors p-e en court le juge va plus prendre en consideration la vrai place que le policier etais quand il a capter ma vitesse que ce qui est écris sur le P.v alors qu en pensez vous??

    ********
    Mon opinion : je ne crois pas que le film sera apporté en cour… Par contre, tu dois définitivement faire ta demande la communication de la preuve… si le policier n’a pas inscrit dedans que le tout a été filmé, il est peu probable que cela soit aussi mentionné en cour…

    et l’info que tu viens de fournir provenant de l’un de tes Tomes du MTQ tend à nous démontrer qu’il s’agit bien de la borne… pas bon pour toi… sauf si l’emplacement excat de la faute n’est pa sindiqué sur le constat et dans la communnication de la preuve…

    tiens nous au courant et merci pour ton offre. je garde ça en note…

  3. 3
    Sebastien Moreau

    il a peu etre ecris l’adresse devant le panneau
    mais un mettre avant le panneau si tu roule 80 tes en faute,
    la limite de vitesse commence AU panneau pas un MM avant

    et oui j’accelere moi aussi dans les sorties de villes, mais se n’est pas permis pour autant

    ps..maintenant c’est moi qui film..mon vehicule est equipe de 2 camera..alors en cas de litige ca aide lol

  5. 5
    lowrain

    j ai obtenu la date de mon proces 1er mars 2010 et avec ca j ai recu le rapport du policier

    resumé

    Capter vehicule a 89km/hre dans une zone de 50/km/hre alors qu il se trouvais a +ou- 100 metre de l appareil

    panneau de 80 km/hre a +ou- 20 metre passer ma position.

    Explication de l’infraction;
    Radar dans entrer menatn a l arriere du 406 principale (zone ou pancarte de 80 km/hre est deja entamer depuis +ou- 20 metre)

    interception au 426 principale (zone 80 km/hre)

    video 15 hre 42
    -permet evaluation visuelle
    -seul se rapprochant du radar
    -pas perdu de vue

    en gros chu tu dans marde??
    si oui c est facilement faisable de négocier avec le procureur pour declarer coupable a moindre vitesse??

  7. 7
    Colette Nadeau

    Bonjour, j ai passé dans une zone scolaire, donc à l habitude je fais toujours ma limite de vitesse, mais cette fois je devait rouler au dessus de 40 , mais sur le panneau c est écrit Police, et j ai vu un flash, je ne sais pas si je recevrai un ticket, mais combien de temps apres l infraction vous avez reçu votre ticket.Merci

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