Vitesse

Grand excès de vitesse

Il s’agit d’un côté d’une vraie manne pour les fonds publics et de l’autre, d’une vraie peine pour les conducteurs qui vont trop vite… les contraventions pour grand excès de vitesse sont à la mode… Les opérations policières ciblant ce type de ticket sont de plus en plus nombreuses… Lorsque l’on suit le trafic, on peut se faire prendre… L’histoire de  Marie-Pierre…

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Bonjour,

Je suis dans la même situation, sur Décarie à hauteur de Sherbrooke, dimanche matin, 3 mai, 7h26 am (je m’en allais à l’aéroport pour le travail).

Belle opération policière radar, 8 auto-patrouilles plus loin, 8 personnes dans la même situation que moi à tous les 10 minutes! Je reçois un beau ticket de 10 points en moins et une facture de +-700$ à payer. La raison : je roulais parait-il à 120km dans une limite de 70km. Le policier a été d’une arrogance et il ne m’a rien expliqué me laissant stupéfait et dépassée par les évènements! (abus de pouvoir flagrant!)

L’affaire c’est que je l’ai fait fâcher en lui disant d’essayer de faire ça vite… j’ai frappé l’égo de monsieur! (après réflexion je ne me suis pas trouvée vite vite mais bon dans ma tête Décarie c’est comme l’autoroute (115km/h est acceptable) je viens de la campagne, je ne me savais pas du tout en GRAND excès de vitesse. Je roulais avec le trafic matinal de Décarie, qui devait rouler à 110-112km! Je ne savais même pas pourquoi j’étais en infraction! Je suis persuadée que je n’allais pas à 120km (j’allais à 115km, mon GPS me la confirmé).

Grand excès de vitesseBref, le monsieur bien fâché, me donne un ticket pile poil sur la limite pour être en grande vitesse excessive. À un km en dessous j’aurais eu 5 points 300$ quelque dollars.

Je fais plus de 70 000 km par année, je suis représentante sur la route. J’ai à peine 3 contraventions en 10 ans de carrière. Je roule toujours (presque) à la vitesse exigée. J’ai eu un ticket de 2 points en septembre (lui je l’accepte, je le méritais et j’ai payé point final). Je n’accepte pas du tout cette contravention. Je suis persuadée que je n’allais pas à cette vitesse.

j’ai contesté évidemment! Je suis en attente de ma date pour la cour.

Sur quels arguments dois-je baser ma défense maintenant? (Je sais que l’humeur du policier importe peu dans la décision du juge)

Merci de bien vouloir m’éclairer.

Marie-Pierre

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Mon opinion :

Effectivement… tu t’es fait prendre dans le flot de la circulation comme beaucoup de monde… Malheureusement, comme tu le sais déjà, cela n’est pas une défense recevable… Tout comme tu l’as dit concernant l’humeur du policier…

Je ne crois pas que tu pourras annuler la contravention… Par contre, oui tu pourras certainement réussir à faire réduire la peine. Ton GPS pourra t’aider dans cette démarche.

Important : tu ne dois pas « penser », « être persuader », dire « qui devait rouler à 110-112km ». Tu dois énoncer des FAITS. Tu dois dire : Je roulais à X km/h, d’ailleurs, c’est aussi cela qu’indiquais mon GPS.

Je sais que tu le sais, mais évite aussi de dire en cour « Décarie c’est comme l’autoroute (115km/h est acceptable) ». Car non ce n’est pas pareil et non 115km/h sur l’autoroute n’est PAS acceptable… pas pour un juge…  😉

En cour, résume rapidement ton expérience et ta situation et insiste seulement sur les faits reprochés en précisant que oui tu t’es peut-être laissé emporté par le trafic mais que tu roulais à X Km/h et non pas à 120…

Bonne chance et reviens nous dire le résultat…

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6 Commentaires

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  1. 1
    Daniel G.

    Bonjour, il m’est arrivé presque la même situation ce matin, j’aimerais être informé du résultat de votre contestation en cour
    s.v.p. et surtout bonne chance!

  2. 2
    Alex

    Bonjour, j’aimerais seulement rajouter qu’il est maintenant impossible de plaider coupable à une infraction réduite car les procureurs n’ont plus le droit de négocier les grandes vitesse excessive!

  3. 3
    bosco

    hehe, Les procureurs non plus le droit de negocier par contre le juge si ont presente une preuve contraire doit la considéré, mais encore faut-il s’assurer de la fiabilité de la lecture de l’appareil en preuve contraire.

    mais saché que la cour d’appel a confirmé une descision a l’effet que la Couronne doit présenté et démontrer:

    que l’opérateur
    i)a suivi un cours
    ii)a passé un examen avec succès
    iii)a plusieurs mois d’expérience

    que l’appareil a été testé
    i) avant l’opération
    ii) après l’opération

    que l’appareil est précis
    i) précision vérifiée au moyen de test
    ii) et du certificat attestant la valeur
    du diapason. ( pour appareil dopler pour laser test a différente distance

    Que le véhicule capté était le vehicule en infraction (avec un laser il n y a aucune confusion possible)

    Alors, une fois ces éléments établis, le rapport du radariste aura sensiblement pour effet d’agir comme celui du technicien de l’alcooltest: lorsque la preuve de la compétence du policier et de l’utilisation adéquate de l’appareil est établie, la vitesse indiquée par le radar fait preuve prima facie de la vitesse du véhicule. Pour prouver son innocence, le defendeur devra présenter une preuve contraire.

    ( en passant un temoignage disant qu’il etait impossible de rouler a la vitesse capté est insufisente..)

    bonne chance

  4. 4
    Dany

    Marie-Pierre il m’est arriver la meme chose sur decarie hier je roulais a 122 dans une zone de 70… ce qui veux dire que j’ai un ticket de grande vitesse excessive par 2 point! J’aimerais vraiment savoir la suite… merci

  5. 5
    Jocelyne

    Même chose pour moi…ticket de 105kmh même si la policière m’a dit que j’allais à 103kmh lors de l’arrestation dans une zone de 50kmh mais ou il n’y avait pas de panneau et ou j’ai assumé que c’était 70kmh. Donc à quelques kmh d’un simple billet de300$.

    Aucune chance en cours…jugement « coupable » et essaie d’aller en appel….

    Mettez de l’emphase pour avoir un avocat qui est solide en cours svp!!

  6. 6
    Alexandre

    Bonjour Jocelyne, avant d’aller en appel il faut être certain que auriez du gagner votre cause. Car les frais pour aller en appel sont quand même dispendieux. Pour gagner un appel il faut prouver à la cour que le juge de première instance à fait un erreur de jugement et que si le juge n’avait pas fait cet erreur, le jugement aurait été différent. Pour aller en appel, vous devez déposer au greffe une demande d’appel qui sera faite dans les règles de l’art et je vous recommende de faire appel à un avocat qui sera en mesure de vous en rédiger une car il y a des méthodes à appliquer. Deuxièment, lorsque votre appel sera entendu, vous aurez besoin des notes sténographiques(tout ce qui s’est dit en cours) et le prix est d’environ 150$ pour 30 minutes. Vous pouvez faire la demande de transcription des ces notes à la transcription à votre palais de justice. Quelles sont les raisons pourquoi vous désirez aller en appel?

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