Excès de vitesse dans une zone de 50 km-h

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   Elvis le 5 août 2009 à 23:00

   J’ai vécu la meme situation que toi, 76 Km/h dans une zone de 50 km/h. Cependant, ils étaient 2 policiers et je n’avais pas de témoin, sauf ma fille de 2 ans. Comment fait-on pour demander la communication de la preuve pour savoir de ce que le flic a inscrit dans son rapport détaillé?

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   Non-coupable le 6 août 2009 à 5:24

   @Elvis : pour obtenir une copie il faut demander la Communication de la preuve… regarde dans la colonne de droite en haut… Communication de la preuve…

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   Martin le 19 décembre 2009 à 13:04

   Bonjour,
   j’ai finalement passé en cours la semaine dernière et voici la manière dont s’est déroulé le procès. Commençons par dire que j’avais un témoin avec moi pour corroborer les faits. Le policier qui m’avait arrêté était présent sans ma demande puisqu’il était convoqué pour les autres causes. Il fut donc appelé à la barre des témoins pour prêter serment (chose qui est ridicule et sans valeur puisqu’il a délibérément menti à 4 reprises durant l’interrogatoire…)

   L’avocate de la couronne l’a interrogé pour lui poser uniquement des questions relatives à:
   1- Avait-il la formation requise pour utiliser un radar.
   2- Avait-il réussi l’examen de compétence pour utiliser l’appareil en cause.
   3- depuis combien de temps avait-il cette certification.
   4- Avait-il fait les tests et calibrations d’usage du radar.
   5- Etait-il certain que ce soit moi qui était au volant.
   Ces questions m’aparaissaient inutiles puisque ce n’était pas la qualité de fonctionnement de l’appareil dont je remettais en cause mais la cible visée. A partir d’ici, ma cause était perdue, voici pourquoi:
   1- le policier a menti sur la distance à laquelle il m’avait capté.
   2- Il a menti concernant le feux rouge à l’intersection qu’il a dit être vert puisqu’il n’avait fait aucun arrêt.
   3- Il a menti concernant les véhicules qui faisaient interférence entre lui et moi pouvant nuire à la précision du faisceau laser.

   Verdict du juge:
   1- Il n’a pas pris en considération le fait que j’étais arrêté faire le plein d’essence.
   2- A ignoré qu’il m’était impossible d’atteindre 78km/h en une si courte distance parce qu’il ne connaissait pas les « performances » de mon véhicule même avec une charge à l’arrière.
   3- A ignorer les factures que j’ai produits en preuve.
   4- Mon témoignage ne prouvait rien hors de tout doute raisonnable. (seulement des perceptions que j’avais selon lui) et SURTOUT:
   5- Il m’était impossible de prouver que le radar était défectueux.
   6- Il m’était impossible de prouver que le policier avait fait un erreur de visé puisqu’il avait la formation pour se servir d’un radar.
   7- Il y avait « jurice-prudence » dans un cas semblable et c’est ainsi qu’il s’est exprimé:

   M. Moi, je n’ai d’autres choix que de vous déclarer coupable puisque le radar fonctionnait et que le radariste était habileté à utiliser un tel appareil.

   Mes conclusions: Je croyais que le juge utiliserait son « bon-jugement » comme dans les films ou que du moins j’aurais pu soulevé un doute raisonnable mais ce n’était pas ca dont il était question dans ce procès. Donc! si vous vous faites arrêter par un policier utilisant un radar et que vous êtes convaincu (tel que je l’étais) ne pas être coupable; ne contestez pas inutilement, vous subirez des frais supplémentaires et inutiles et une perte de temps importante.. Si vous croyez avoir des preuves « béton », l’avocat de la couronne le questionnera jusqu’à épuisement…

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   Non-coupable le 21 décembre 2009 à 10:55

   @Martin : merci d’être revenu nous donner la conclusion… C’est très malheureux… la présence du policier n’a surement pas aidé ta cause… je ne sais pas non plus sur quoi spécifiquement tu as construit ta défense… mais c’est certain que si tu remettais en question le radar c’est pas facile… Aussi. si tu voulais arguer sur la capacité de ton véhicule à atteindre ou non une certaine vitesse sur une certaine distance, cela requiert un témoin expert…
   Est-ce que ton témoin a parlé ?
   Pour gagner il faut soit convaincre le juge, soit semer le doute.
   Ce n’est pas toujours facile, et cela dépend du juge…
   À combien s’élève les frais qu’ils t’ont ajoutés ?

5. 5

   Martin le 4 janvier 2010 à 13:40

   Ticket………………..: 90$
   contribution…………..: 10$
   frais initiaux…………: 25$
   Frais (incluant initiaux) : 110$
   Donc 210$ au lieu de 125$

   Je ne basais pas ma défense sur le radar mais sur l’utilisation que le policier en avait fait. Il a évalué ma vitesse à 80km/h alors que j’étais immobilisé et dit m’avoir capté à 78km/h alors qu’il était impossible d’atteindre cette vitesse en si peu de temps et c’était clair pour tout le monde. Là où j’ai fait l’erreur, c’est que ca prenait effectivement un témoin expert pour corroborer les faits et j’ignorais ca et le juge me l’a dit.

   Oui mon témoin à parlé et de facon précise (ne m’a pas nuit).

   combien aurait couté un témoin expert?
   aurait-il réussi?

   Ce que je me rends compte, c’est que nous sommes à la merci des policiers puisqu’ils sont assermentés comme tel. Donc mon conseil serait: a moins de perdre votre permis pour un infraction, vous devriez la payer.. même pas obligé de dire merci !

6. 6

   Non-coupable le 4 janvier 2010 à 13:54

   @Martin : tu as un peu raison en disant qu’on est un peu à la merci des policiers… Chaque situation doit être bien évaluée… malheureusement pour toi, même si tu étais bien préparé, tu n’a pas pu gagner car tu ne pouvais démontrer seul ce que tu avancais… alors qu’un policier assermenté… comme tu le dit…

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   Sebastien Moreau le 6 janvier 2010 à 22:43

   ca ne prend pas tout le temps de temoins expert, mais disons que ca aide

   j’ai deja vue des cas ou des policiers ont mesuré des vitesses que même un char de drag aurait eu de la misère a faire dans la distance dit par l’agent

   et j’ai aussi remarqué que les policiers ont tendance à changer l’histoire qu’ils te disent et l’histoire qu’ils ecrivent… probablement parce qu’ils voient que ça fait ni queue ni tête

   je pense que le prochain coup je vais lui demander d’ajouter la discussion à la preuve… et qu’il ne s’amuse pas à la changer

   dans ton cas je dirais que un tit detour par une balance aurait pas nuit pour avoir le poid exact, et avec les statistiques de ton moteur ça doit se calculer assez bien

   MAIS desfois les juges croit un peu trop les radars infaillibles ce qui est loin d’être vrai

   pour en avoir un vieux modèle moi meme… à l’arrêt il est facile de mesurer la vitesse du déplacement d’air dans le véhicule et
   le déplacement des feuilles à l’extérieur..cela s’estompe assez vite quant ya un vehicule dans le champ de vison ou lorsqu’on se déplace avec le véhicule

   mais ça demeure que les juges en entendent de toutes les sortes… desfois ça prend de vrai preuve… le poste à gaz aurait du en être une d’après moi

   ps moi pour ce qui est de payer j’ai changé ma vision
   je prend maintenant ça pour des frais de formation et tant qu’à payer je payerais pas pour rien alors je conteste

8. 8

   Non-coupable le 7 janvier 2010 à 4:38

   @sebastien : « je pense que le prochain coup je vais lui demander d’ajouter la discussion à la preuve… »

   ==> la discussion provenant de ta caméra installé dans ta voiture ? haha ! on n’est malheureusement pas tous aussi bien équipé que toi ! 😉

   et pour les frais de formation…. est ce qu’on peut les ajouter au 1% exigé par le gouvernement et les déduire de nos impôts ? ha ha ha

9. 9

   xxxx le 27 septembre 2010 à 19:21

   quelqun pourrait me référer à un expert en radar (plus particulièrement en radar doppler)?

   merci

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    sebastien le 28 septembre 2010 à 13:14

    je peu pas te referer un expert mais si ta certaine question de base on peu esseyez

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