C’est sur que les motos sont très puissante de nos jours… Il est très facile d’atteindre rapidement de grandes vitesses…. Qu’arrive t-il si une défectuosité nous projette en accélération ? Que peut-on faire pour une contravention du à un problème mécanique ?
Voici la lettre de Michael…
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Bonjour,
Voici une lettre que je m’apprête à expédier à la cours municipale concernant une infraction d’excès de vitesse (100km heure dans une zone de 50 km).
Auriez-vous des conseils à me donner ?
Est-ce que j’ai un espoir de faire annuler le constat ?
Merci.
Michael
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Cour Municipale
C.P 11046, Succ, Centre-Ville
Montréal, Québec H3C 4Y2
Objet : Infraction #xxx xxx xxx
Monsieur / madame,
Pour les raisons suivantes, je plaide non-coupable à l’infraction d’excès de vitesse en question.
Je roulais à 50km heure sur la rue Henri-Bourassa quand la moto à accélérer soudainement sans aucune intervention de ma part sur l’accélérateur. Dans un clin d’œil le moteur s’est rendu à 11 000 tours et je roulais aux alentours de 100km heure. J’étais dans un état de panique et je croyais que le moteur était pour exploser.
Non obstant la compréhension de l’agent face à cette situation, il était dans l’obligation d’émettre le constat d’infraction.
Peu de temps après avoir obtenu le constat d’infraction, la même situation s’est reproduite de nouveau. Cette fois ci, j’ai réagi mieux à la situation et j’ai réussi d’immobilisé immédiatement la moto. J’étais maintenant certain qu’il s’agissait d’un problème mécanique compte tenu du fait que le problème d’accélération soudaine s’est manifesté deux fois dans un espace de 15 minutes.
La moto a été inspectée chez Moto Sport Newman et ils ont confirmé qu’une défectuosité avec le câble d’accélérateur serait la cause du problème. Le câble d’accélérateur a été remplacé et le problème est maintenant réglé. Ci-inclus vous trouverez une copie du bon de travail de Moto Sport Newman ainsi qu’une photo de l’ancien câble.
J’espère que cette mise en contexte et la preuve d’une défectuosité mécanique vous ont convaincu de ma non-culpabilité relative à l’infraction.
Merci.
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Mon opinion,
Ta lettre est très bien. Cependant je te suggère, dans la phrase suivante :
« Peu de temps après avoir obtenu le constat d’infraction, la même situation s’est reproduite de nouveau. »
de remplacer : « Peu de temps » par « quelques minutes après ».
Il faudrait également que tu précises que tu t’es dirigé immédiatement dans un garage pour l’inspection.
Par ailleurs, le « bon de travail » c’est bien, mais la « facture » serait beaucoup mieux. Surtout si elle est datée !
Par contre, il est loin d’être certain que le constat sera automatiquement annulé… Cela arrive assez rarement. Il te faudra aller t’expliquer devant un juge. Suite à ton plaidoyer de non culpabilité que tu enverras avec cette lettre, tu recevras une convocation en cour. C’est à ce moment que tu pourras expliquer cette histoire au juge et au procureur de la couronne… Ils te questionneront tous les deux. Apportes tes documents (factures et photos).
Si tu as tout cela en main, je ne suis pas inquiet du tout pour toi.
Bonne chance et tiens nous au courant SVP.