Quand il n’y a pas de panneau indiquant la vitesse, ou que nous ne l’avons pas vu, ou qu’il était impossible de le voir… si nous recevons une contravention de vitesse, sans panneau visible, peut-on contester ?
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Bonjour,
Je me suis fait arrêter la semaine passée pour un excès de vitesse au laser, 53km/h dans une zone de 30km/h. Il y’avait un Parc sur ma gauche et aucune école. Le policier m’a donne la raison suivante : vous êtes a proximité d’une piste cyclable, la limite est de 30km/h.
Je venais tout juste de mettre du gaz et à ma sortie de la pompe il n’y avait aucun panneau indiquant la vitesse maximale permise sur la rue.
En plus de tout ça je me suis fait arrêter juste à cote d’un beau panneau de 50km/h, lorsque j’avais mentionné ça au policier il a tout simplement répondu que le panneau de 50 était valide qu’après le feux de l’intersection. Ce panneau de 50km/h était placé au moins 100 mètres avant les feux.
Ma question est : Est ce que ce panneau de 50 était valide pour la rue ?
Merci de m’amener quelques points pour renforcer mon argumentation. Je compte contester cette contravention.
Merci.
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Mon opinion :
Il y a plusieurs facteurs à considérer à mon avis. Premièrement, avant tout, habité vous à quelques maisons ou rues de cet endroit… Si vous y passer tous les jours… vous devez connaître la vitesse permise… Par contre, si cela était votre premier passage à cet endroit, c’est un petit facteur atténuant pour vous. Par ailleurs, tout le monde doit savoir que la vitesse près d’un parc est restreinte.
Dans votre cas, l’absence de panneau est importante et vous devez aller prendre des photos… Idem pour le panneau semble t-il mal positionné.
Faites parvenir votre plaidoyer de non culpabilité et demander la communication de la preuve. Vous aurez ainsi la version complète du policier et serez en mesure de bien bâtir votre défense. je vous le rappelle, votre défense doit se concentrer sur l’infraction reprochée.
Bonne chance.