Clauderic a subi les ondes d’un cinémomètre… selon les dires du policier, mais non selon ses écrits… est-ce suffisant pour effectuer une contestation de contravention ?
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Bonjour !
Vous parlez dans votre site internet de l’adresse pour obtenir la communication de la preuve pour une infraction émise par la ville de Montréal … quelle est la procédure lorsque le billet a été émis par la SQ ?
Pour ma part, j’ai reçu une contravention pour excès de vitesse sur la route 158 dans le coin de Joliette. J’ai croisé un véhicule banalisé de la SQ en sens inverse avec un soit disant cinémomètre à l’intérieur du véhicule et celui-ci m’a enregistré à 121km/h dans une zone de 90. Après avoir fait demi-tour et être venu m’arrêter, je lui ai demandé comment il pouvait dire que je roulais 121 et non 119, et il me réponds, en sortant son beau vocabulaire et avec un air sûr de lui, qu’il y a un cinémomètre intégré au véhicule qui peut déterminer la vitesse des véhicules en sens inverse. Je lui ai alors demandé quelle était la marge d’erreur de son appareil, puisque tout appareil de mesure comporte une marge d’erreur quelconque. Cette question l’a un peu fat sortir de son air hautain et il a commencé à me dire que l’appareil était calibré avant chaque opérations, il a ensuite bégayé qu’il ne savait pas vraiment la marge d’erreur avant de me dire » de toute façon y’a toujours moyen de contester »… « C’est ce que je vais faire » ai-je répondu en finissant.
J’ai aussi remarqué par la suite qu’il avait indiqué dans la section « vitesse constatée, Il avait le choix entre :
- cinémomètre,
- véhicule,
- Air,
- autre[ ] (avec un carré blanc pour ajouté de quoi dans l’autre, ce qu’il n’a pas fait).
Ce peut être seulement une erreur, mais nous étions 4 à bord du véhicule et nous l’avons très bien entendu
dire qu’il avait déterminé la vitesse par cinémomètre, chose qu’il n’a pas inscrite sur le billet. (à noter, il m’a remis le billet AVANT avoir déclaré que c’était par cinémomètre)
J’ai aussi fait une recherche rapide sur les constructeurs de radars mobile pour les véhicules de police, et la meilleure marge d’erreur que j’ai trouvée a été de 3% en haut de 100km/h… Je ne sais pas s’il le modèle est inclus dans la communication de la preuve, mais ce serait très intéressant à savoir.
Alors voilà mon histoire, merci infiniment de l’aide que vous puissiez m’apporter !
Claudéric
Saturn SL1 2000 (c’est pas une Civic montée ça !!)
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mon opinion :
119 ou 121 km/h c’est un peu vite… 😉 Cependant, avant de vous rendre jusqu’au bout devant le juge, débutez vos démarches en répondant non coupable et demandez la communication de la preuve… Vous pourrez constater ce que le policier y a inscrit comme
méthode de relevé de votre vitesse.
Aussi, si vous vous rendez devant le juge, ne manquez pas de mentionner que tous vos amis ont entendu la même chose que vous.
En ce qui concerne la façon de procéder pour obtenir la communication de la preuve lorsque la contravention est émise par la Sûreté du Québec, je ne le sais pas. Je m’informe et vous y reviens dans un autre article d’ici quelques jours.