Vitesse

Contestation de billet de vitesse

Question en provenance de Sylvie…. c’est pour son fils… pas pour elle…
😉
Feront-ils une contestation de billet de vitesse ?

Son histoire :
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contestation de billet de vitesseBonjour,
Mon fils a eu une contravention de vitesse à rawdon. Il roulait sur une petite route pleine de courbes (pas de maison sur le bord de la route) à la sortie du village en direction de st-ambroise. Il roulait environ à 70km car il croyait être dans cette zone. La police circulait en sens inverse et là pris au radar. La police a dit qu’il roulait à 91km dans une zone de 50. Mon fils conteste le billet et attend sa date de comparution. J’aimerais savoir la fiabilité d’un radar à l’intérieur d’un véhicule qui roule.

Merci!

27 mai
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Mon opinion :

Pour ce qui est de la fiabilité d’un radar à l’intérieur d’un véhicule qui roule !?!? je dirais pas mal 99 %

Alors il faudrait de mausus de bons arguments qui se tiennent…. Par exemple était-ce une grosse courbe lorsque le policier l’a attrapé ? Une côte abrupte ? y avait-il des obstacles ou d’autres véhicules ?

Votre fils est-il en mesure de retrouver l’endroit exact où il s’est fait prendre et y retourner avec son appareil photo ?

Est-ce qu’il y a des erreurs sur le constat d’infraction qui permettrait de le rendre invalide techniquement ?

J’imagine qu’il s’agit d’un GEV ?

Peut-être serait-ce préférable de confier son cas à un avocat ?
Sinon, ça risque de coûter cher en assurance !!!  Qu’elle âge a-t-il ?

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4 Commentaires

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  2. 2
    Francois Rocheleau

    Bonjour,

    En passant je viens de ce coin-là (St-Alphonse-de-Rodriguez) mais j’habite présentement à Laval…

    Moi aussi j’ai entendu cette semaine de sources sûres (policiers) que c’est, HABITUELLEMENT, aussi fiable que lors d’une opération radar normale, même plus fiable dans certains cas…

    Il y a plusieurs questions à se poser. Est-ce que le conducteur fautif a réellement passé devant la pancarte « 50 km/h »? J’ai une connaissance qui a réussi à gagner sa contestation de ticket car il roulait à 75 dans une zone de 50 sur un boulevard sauf que dans certaines zones de ce boulevard la limite est 50 et dans d’autres, 70. Sauf que lui il est entré sur le boulevard à partir d’une rue perpendiculaire et il n’a pas vu de pancarte de limite de vitesse (car elle étant avant, sur le boulevard). Il pensait que c’était 70 (car pas loin avant c’est 70 et il connait le coin assez bien mais n’entre jamais par cet endroit sur le boulevard en temps normal) mais en réalité c’était 50. Le juge a quand-même statué que ça pouvait effectivement porter à confusion et l’a acquitté. Il faudrait voir si utiliser une telle stratégie serait envisageable mais attention il ne faut pas mentir en cour (ou si on ment ça doit être ce que j’appelle un mensonge PLAUSIBLE, i.e. personne ne peut prouver le contraire). Un parjure en cour, ça risque 14 ans de prison (peine maximale) si on se fait prendre à mentir, donc la situation doit être plausible et il ne faut pas se contredire… c’est un pensez-y bien!!!!

    Il serait possible de contester et obtenir le rapport de police. Il faut voir si le policier indique que le véhicule fautif était seul à ce moment-là. Si ce n’est pas indiqué, il est possible d’avoir un doute à l’effet que d’autres véhicules pouvaient se trouver à proximité. Peut-être le radar a-t-il intercepté un véhicule tout juste devant? Sauf que le juge pourrait tout de même questionner à savoir si sa vitesse était la même que l’autre véhicule d’en avant, ce qui est probable mais il pourrait y avoir un bénéfice du doute et peut-être gagner car aucune preuve n’existe à savoir s’il pouvait rouler 10 km/h de moins que l’autre en avant exactement à ce moment bien précis (ex : il peut dire qu’il venait tout juste de voir la voiture d’en avant avoir une très grande accélération tout juste avant de voir le policier).

    Le policier peut aussi avoir fait de grosses erreurs dans son rapport de police. J’ai gagné un ticket de stop à cause, entre autres, de ce genre d’erreurs. Voir des exemples d’erreurs possibles dans un rapport de police (mon commentaire est au bas de l’article) :

    http://www.rambit.qc.ca/contester-contravention/blog/index.php/arret/contravention-parce-que-je-nai-pas-fait-un-arret-complet/#comment-2896

    Quand on passe en cour le rapport de police doit prouver que l’appareil mesurant la vitesse a été vérifié selon les normes. Il peut arriver dans certains cas qu’il y a une faille à ce niveau. Tous ces détails peuvent être obtenus de la divulgation de la preuve, il faut la demander en contestant. Et puis effectivement si le cas est un grand excès de vitesse, consulter un avocat peut être une option à envisager pour maximiser vos chances…

    Bonne chance!!!

  3. 3
    Non-coupable

    moi dans mon dernier ticket, dans le rapport, c’était écrit que le radar avait été calibré le matin et le soir…. pas grand chance de ce côté là… ensuite, dans une petite route, une seule voie de large…. en face à face, le gars peut pas trop se tromper….

  4. 4
    Sauver 1 point de démérite

    Lorsque que l’excès de vitesse est faible (par ex: 1-5 km/hr), quelles sont nos chances de réussir à contester l’excès de vitesse ?

    Un radar même calibré est calibré selon des spécifications (1-2 km/hr ?). Quelle est donc l’écart de vitesse mesuré lors de la calibration (en plus ou en moins) ?

    Ensuite, quelle est l’imprécision sur la lecture de la vitesse du véhicule de police venant en sens inverse ? L’odomètre du véhicule de police a-t-il été calibré ?… Quand ?… Quelle était l’écart de mesure lors de la calibration ? (par exemple: 2-3 km/hr, en plus ou en moins ?).

    Serait-il possible que l’ajout de ces 2 erreurs fassent en sorte que notre vitesse réelle était plutôt de 2-5 km/hr en dessous de celle prétendue par le policier ?

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