Amende train

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   Sebastien Moreau le 26 janvier 2010 à 20:12

   je ne suis pas familier avec la legislation des train et autre

   mais faite juste sur de l’infraction qui vous sera reproche, si c’est de ne pas avoir de passe en votre possesion
   normalement la sanction n’est pas trop eleve, se n’est pas comme si vous en aviez pas du tout

   vous avez tout de meme payez vos frais ect

   mais comment ca marche se train la que le monde soi rendu dans le train et que la il demande la passe, ca s’en l’attrape nigaud
   desole a quebec on a pas de train de banlieu

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   Non-coupable le 26 janvier 2010 à 20:25

   @Sebastien : ouin… ben c’est un peu ça l’affaire… d’une part, on présume que le monde est honnête…. (de quel siècle sommes nous déjà??) et d’autre part, c’est un peu une question de sauver des sous… sauver des coûts d’opération… un train, c’est long… beaucoup de wagon, alors plutôt que de tenter de gérer tout le monde lors de l’entrée, on la laisse libre… mais c’est bien indiquée dans la convention d’utilisation… en tout temps, alors que le monde est captif (car le train est en marche) un controleur peut circuler (comme on voit dans les films) et demander à chacun une preuve de paiement de son passage… et vlan pour les profiteurs gamblers…

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   Sebastien Moreau le 28 janvier 2010 à 21:18

   ok pour la methode de verification
   mais est-ce que la penalite pour celui qui a oublie ca passe et la meme pour celui qui a tente de fraude le systeme ??
   peu etre que oui…ca me surprendrait pas, mais je donne une chance au systeme

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   Normand Lalonde le 20 février 2010 à 9:00

   Le «paiement sur l’honneur» en vigueur dans le train signifie un lien de confiance entre l’usager et l’opérateur public. Des employés contrôlent ponctuellement les voyageurs, de sorte que chacun est contrôlé au moins une fois par mois. Ne pas avoir en main son billet n’est pas une «fraude», mais c’est considéré tel un bris de contrat du «client» passible d’une amende. Or, «le paiement sur l’honneur» est-il extensible en cour?. Peut-on arguer que l’AMT doit avoir confiance en l’honneur du voyageur qui jure ne pas avoir eu le temps d’acheter son ticket avant d’embarquer dans le train, mais qui avait l’intention de le faire à sa sortie? L’AMT pourrait installer des distributeurs à bord des trains. Mais le «paiement sur l’honneur» sera éventuellement abandonné, pour plutôt installer un onéreux systèmes de guichets à chaque issues du train.

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   carles gagné le 16 juin 2011 à 6:16

   en sept 2010 mon épouse change de sacoche mais s’assure de ne pas oublier sa passe de train..elle la lance ds sacoche et rendue à la gare centrale, un inspecteur lui demande sa passe et ds l’énervement elle ne la trouve pas et contravention …..rendue au bureau elle la trouve au fond de sa sacoche et contacte amt qui refuse ses explications et on lui dit vs l’expliquerai au juge….9 mois plus tard, on la reçoit..110$ au total…c’est quoi le délai pour envoyer celle-ci…j’ai sorti tous les reçus pour les 3 dernières années incluant sept 2010 qui correspondent à son numéro de passe qui prouve qu’elle fut payée….je sais que seul le juge pourra oui ou non lui donner le bénéfice du doute……est-ce que je peux la représenter avec procuration car elle ne veut pas manquer une journée de travail ???
   merci

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   sebastien m le 21 juin 2011 à 16:55

   non en cours le procuration ne sont pas valide
   seul un avocat peu represente quelqu’un

   et seul les policiers et autre personne ayant fait serment sont autorise a faire une declaration ecrite, afin de ne pas avoir a se prensentez au proces

   pour le delai je ne sait pas exactement, genre sur la route les policier on un an pour emettre un ticket

   et pour l’infraction est-ce ne ps avoir ca passe en ca possesion ou ne pas avoir de passe du tout, ca depend de comment l’article est tournee

7. 7

   Pierre Leduc le 12 juillet 2011 à 13:58

   Comment faire pour lire les commentaire
   alors que la page est envahie par une page jaune
   ???

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   Nathalie Roy le 2 octobre 2014 à 19:52

   Bonjour
   Petite question
   Je paye ma passe à tout les mois sans exception le printemps passer pas eu le temps de renouveler celle ci le 1 et le 3 un contrôle j’explique la situation à l’agent il ne dit que c’est OK car il voit que j’achète à chaque mois ma passe aujourd’hui encore même situation sauf que l’agent me dit que je suis en infraction j’ai beau lui expliquer ce que son collègue ma dit il ne ne croit pas il voit bien que je lui toujours achetée et cela vs toujours continuer
   Je désirés contester car l’agent de amt ma menti au printemps passer quand il m’a dit que je n’étais pas obliger de l’acheter pour le premier car il savait que jallais lacheter
   Cela menrage car javais l’intention de l’acheter arrivée à destination ce que j’ai fait j’ai seulement manque de temps à part cela que je l achète le 1 ou pas tard c’est une passe pour le mois donc si je lachete le 5 les passage du 1 au 4 tombe payer

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   Stéphanie le 4 juin 2015 à 17:46

   Une situation semblable m’est arrivé. J’avais oublié ma carte cette simple fois alors que j’achète toujours mes passes mensuelle J’avais mon reçu de vente avec moi pour prouvé mon achat, mais ce n’était pas assez pour éviter le constat. Je n’étais pas au courant pour le paiement sur l’honneur. Je crois que eux non plus parce que sans carte pour eux j’étais coupable de fraude…

   Comment retrouver tous les règlement et les conditions d’utilisation sur le site de l’AMT. Je lis dans ceux-ci » doit avoir un titre valide » et  » doit avoir une preuve d’achat », mais je ne trouve pas l’article qui dit d’avoir en tout temps la carte opus sur soi… Ce qui n’était pas mon cas malheureusement. Par contre, je pouvais prouvé mon achat et j’avais un titre valide… il était juste pas avec moi…

   C’est vraiment dommage et ca touche l’égo de se faire accuser comme ca, je ne suis pas une contrevenante,j’ai juste été un peu lunatique un matin de printemps…

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