2 contraventions, Signalisation, Stationnement

Double contravention pour la même infraction

Bonjour !Double contravention pour la même infraction

J’ai reçu deux contraventions de stationnement dans la même fin de semaine.

J’étais en visite à Sherbrooke et aucun panneaux n’indiquait une interdiction de stationnement, je ne bloquais pas d’entrée et il n’y avait pas de borne fontaine. Et vraiment rien, mais rien n’indiquait que je ne pouvais pas me stationner.

Je n’avais pas vu le premier à cause de la neige. Et le deuxième pour la même raison. Et je n’ai pas utilisé l’auto du week-end.

Peut-on recevoir 2 contraventions pour ça ?
(17 janv 2011)

6 Commentaires

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  2. 2
    sebastien M

    ta jamais vue des films avec des char avec un paquets de tickets sous le wiper

    et oui c’est legal

    normalement c’est limite a 1 par jour

  3. 3
    Maggy D

    Bonjour, je suis un peu dans la même situation.J’ai reçu également 2 contraventions avec la même description le même jour, la même heure…: 1er-Propriétaire d’un véhicule dont le feu de freinage n’est pas constamment en bon état de fonctionner.(art.113 cod.2211)
    2e-Conducteur d’un véhicule de promenade dont un feu de freinage central n’est pas constamment en bon état de fonction.(art.113 cod. 2154)
    Ils étaient deux policiers dans la même auto-patrouille et chacun en a rédigé un.
    Par contre: La codification était différente de l’une à l’autre et chacun a écrit un numéro de véhicule différent.
    Ai-je une chance de gagner avec ces erreurs…
    20 Février 2012

  4. 4
    sebastien m

    pour Maggy D
    a moins que vous ayez eu le feu central de brule et au autre feu de freinage en probleme, ca serait correct…ca serait disont 2 infractions differentes
    sinon ca fait 2 tickets pour la meme infraction se qui n’est pas permis

  5. 5
    Charles

    Pratiquement la même chose,

    J’étais garé dans une zone « Interdit de stationner les mardis entre 9h et 10h ».
    J’ai reçu deux contraventions à 20 minutes d’intervalles pendant cette heure…

    Est-ce que je peux contester l’une des deux, comme quoi mon infraction a déjà été punie?

  6. 6
    Flod49

    Bonjour, je me suis stationné sur un emplacement réservé à un abonnement de rue… je pensais être dans mon droit car je me suis garé 15m avant ce panneau. Malheureusement un nouveau panneau (datant de quelques semaines) a fit son apparition et complètement caché dans la végétation d’un arbuste. Seuls les habitués et les contrôleurs peuvent le voir!
    Puis-je contester ?
    Merci

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