Signalisation

Panneau de signalisation non-conforme

Question de signalisation de Pierre….

Suite à quelques contraventions sur la même problématique, il questionne concernant un soi-disant panneau de signalisation non-conforme….

Son histoire :
***********

En 2 mois, j’ai reçu 3 contraventions dans des zones de 30km. Le problème c’est que personne ne respecte la limite de vitesse sur ces voies (Autobus, Police, automobilistes).

En effet, dans les 2 cas, il s’agit de boulevards avec haute densité de circulation. Dans le cas de ma dernière contravention, c’est un boulevard (boulevard Payer à St-Hubert) avec 2 et 3 voies de circulation avec lumières, circulation d’autobus,. Selon les normes du ministère des transport, ce boulevard rencontre tous les critères d’une zone de 50km/h.

Panneau de signalisation non-conforme

Mon dossier vierge depuis plusieurs années en prend un « méchant » coup. Sans compté les effets sur les frais de permis et d’immatriculation qui suivront.

1) Que pensez-vous de mon cas? Puis-je obtenir une réduction de peine en fonction d’une limite de 50km?

2) J’ai payé mes deux premières contraventions mais elle on les même caractéristiques que la dernière. Puis-je « contester » aussi celles-ci rétroactivement?

P.j. Norme du Ministère. Photos du Boulevard Payer (Lieu de contravention).

20 mai
***********
Mon opinion :

Pour les contraventions déjà payé, il est un peu tard…  vous n’avez que quelques jours pour changer d’avis…

Pour le concept de la signalisation, vous pouvez porter plainte au ministère ou à la ville… Mais cela ne change rien à votre infraction. Peu importe si la vitesse pourrait être autre ou non…. vous devez respecter la signalisation en place.

Où on peut faire intervenir les règlementations du MTQ, c’est en l’absence de signalisation… Dans votre cas, vous semblez sous-entendre que des panneaux sont présents…

5 Commentaires

Ajoutez les vôtres
  2. 2
    Sebastien Moreau

    faudrait je verifie…
    mais en l’absence de signalisation c’est le CSR qui s’applique et non le MTQ
    et oui une signalisation peu etre errone se qui rend l’infraction…pas une infraction
    un peu comme si la ville decidait de mette une section d’autoroute a 50km/h elle n’en a pas le droit la limite devient donc invalide

    pour la zone de 30 normalement la grosseur du boulevard importe peu..malheureusement…c’est plus l’environnement immediats…ecole,parc

    mais si vous pouviez donner une image google des leix je pourrais verifier avec quelqu’un sur un autre forum…qui a deja gagne sur des point semblable

  3. 3
    Alex

    Je recois une contravention pour avoir continue tout droit dans un quartier résidentiel à l’intersection de la 59 e et Dagenais à Laval. Le fait est que le panneau interdisant de continuer tout droit a cette intersection entre 6h et 9h, le panneau est installé sur le poteau de la lumière, lors de l’infraction je suivais un camion cube HINO qui lui a tourné à droite sur dagenais moi j’ai continué tout droit n’ayant pas pu voir le panneau de signalisation.

    Le con stable était au coin de la rue plus bas Aragon et 59e, Opération planifié, 3 autres véhicules sont la et attendent leur contravention. Lorseque le fameux con stable ma intercepté je lui ai meme dit texto  » a ben ma savoir qu’est ce que vous faite la à matin » étant persuadé qu’il s’agissait d’un contrôle tout simplement. il me répond que je n’ai pas le droit de continue tout droit.

    La question est donc la suivante est ce qu’il y a une norme sur le positionnement d’un panneau d’interdiction du genre, a Montréal les interdiction de tourney a droite sont fixé en haut de la voie et a côté de la lumière qu’ils soit bien visibles quand tu regarde la lumière.

    Je suis repassé par la il y a pas longtemps dans les heures permise et ai constaté que mon rétroviseur cache le panneau, de la mon questionnement­ sur leur positionnement.

    Je suis dans le bâtiment (inspecteur) et les normes ça me connait, au milimètre près, il doit donc y avoir quelque chose sur le positionnement des panneaux j’ai entendu parlé du tome V quelqu’un en a une version pdf ? Ça vaut quoi ?

Les commentaires sont clos.