Permis de conduire

Contravention pour permis de conduire impayé

Bien le bonjourContravention pour permis de conduire impayé

Voici la petite histoire de ma conjointe qui a recus un ticket pour permis de conduire impaye

En revenant de travailler un soir elle c fait arreter par la police (juin 2010) qui trouvait qu’elle roulait trop vite
( 80 dans une zone de 50 mais en descendant un cote ) les patrouilleur ont demander son permis de conduire
et apret verification il est apparue que sont permis etait impaye depuis fevrier 2009 ???

Ma conjointe et moi passont par le prelevement automatique de la SAAQ et comme ma conjoite voyait a tout les mois le prelevement
de la SAAQ elle na pas remarquer qu’il ne prenait que le montant des immatriculation de son vehicule et non de son permis avec .
car les paiments ne sont pas detailler (genre qu’il precise pas la part pour le permis et pour l’imatriculation )

Alors elle a contester sont ticket en plaidant l’ignorance que le paiement ne se fesait pas,elle est presentement en attente de l’audition a la cours .

Si vous aver des idees ou des commentaires (constructifs) ce serait apprecier

Merci a l’avance

Stephane
(04 janv 2011)

6 Commentaires

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  2. 2
    sebastien M

    je n’est pas de bonne idee vite comme ca mais
    ca va prendre un peu plus pour gagne a mon avis
    si s’aurait ete depuis peu je ne dits pas mais depuis fevrier 2009..ya un petit manque..selon la loi bien sur

  4. 4
    jacqueline caron

    Bonjour,il Met arriver la meme chose hier . J’ai poster les document a la saaq pour me prevaloir du service de prelevement automatique de permis de conduire et c’est le policier qui m’a appris que mon permis n’avait pas été payer et un beau cadeau de $444.00 . En appellant à la saaq ce matin la dame me confirme qu’il non pas recu de document et de me presenter à un point de service pour corriger le tout et de contester ma contravention. Elle m’a repondu qu’il n’était pas responsable du service de la poste . Mais que doit-je faire? Car si je conteste y’a des frais supplémentaire

    merci

  5. 5
    sebastien m

    et si vous ne contestez pas ya 444$ assurez faite votre choix lol
    la seul chose qui pourrait jouez en votre faveur c’est si le delai depuis votre renouvellement de votre permis n’est pas trop long
    max 1 ou 2 mois parce plus long que ca le juge va surment dire que vous auriez du le voir que les payments ne passait pas

    c’est pourquoi maintenant j’envoie preque tout par courrier recommandez quant ca peu avoir des consequences pecunieres…dur de dire le contraire quant ta la signature d’un employe qui a recu la lettre
    dans un cas comme ca ya meme possibilite de recours contre l’etablissment (mais je suis sur que meme la il dirait que c’est pas de leur ressort lol)

  6. 6
    sebastien m

    deja popire qu’il vous est pas saisi votre vehicule pour 30 jours…se qu’il on le droit de faire et qu’il font normalement
    30 jours a pied plus 600$ de frais

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