Petite question bien simple posée par tuyen… Peut-on avoir une contravention pour une pour une fissure dans une fenêtre ?
Je crois que la question donne la réponse…
*************
Est ce qu’on peut avoir une contravention pour une fissure de 6 pouces sur le coté bas de la vitre cote conducteur ?
***************
Ma réponse :
Il faut en tout temps que la sécurité des passagers soit assurée. Je n’ai rien trouvé à cet effet dans le code de la route. Par contre, j’imagine que si le policier vous a donné une contravention à cause de cela, il doit y avoir quelque chose… Qu’est-ce qu’il y a d’inscrit sur votre ticket ? Est-ce que le policier a indiqué un numéro du code de la route ? Quelles autres informations à t-il écrit ?
Il faut comprendre que les fênetres des voitures sont conçues pour se briser en milliers de petits morceaux lors d’un impact afin d’assurer la sécurité des passagers. Si la fenêtre est « craquée » alors son intégrité n’est plus là et on ne peut être certain de la façon dont elle se brisera lors d’un éventuel impact.
Donnez-nous des nouvelles.