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Contravention et billet illisible

Contravention et billet illisiblej ai reçu un constat d infraction, alors que j’avais stationné mon auto dans la rue stationnement pour 1 heure, à mon retour j ai un billet d infraction que je ne suis incapable de lire car le carbone du billet est illisible, donc je ne peux voir l’infraction soit disant commise.

Est ce que je peux le contester ?
(15 juin 2010)

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5 Commentaires

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  2. 2
    Sebastien Moreau

    contester quoi
    la seul chose qu’il serait possible de contester serait que vous n’avez pas ete aviser correctement
    vue que le billets est illisible (ca reste tout de meme un document legal)

    mais si vous contester…vous allez recevoir la copie de l’agent et ca deposition…qui elle est ecrit comme il faut

    la seul parade qui pourrait se faire (mais risque) serait de rien faire
    et une fois le jugmenent rendu demander une annulation parce que vous n’avez jamais ete aviser …de facon conforme…mais ca reste tres discutable

  3. 3
    Sophie

    Je suis exactement dans la même situation… Ma copie est presque toute blanche et totalement illisible. Je suis en train de voir avec une amie policière ce qu’elle peut me donner comme info à savoir si c’est déjà arrivé que quelqu’un gagne à ce genre de contestation.

    Je vous en donnerai des nouvelles.

  4. 4
    Marc

    Moi sur mon ticket il na pas inscrit la masse net du vehicule et l’heure de larrestation est tres inexact est-ce que je peux faire quelque chose avec sa??

  5. 5
    sebastien m

    lol pour l’heure peu etre….
    pour le masse net…j’imagine qu’il c’est tromper parce que tu avait 100kg de weed dans la valise lol

    seul certaine information son obligatoire sur le ticket…et la masse net n’en fait pas partie…
    si me souviens bien meme le model et la couleur du vehicule est facultative

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