Lumière rouge et neige

1. 1

   peter le 24 février 2009 à 15:57

   j ai demander la demande de preuve il mon dit qu il vont me l envoyer selement si je conteste le tiket…

   la police etais a 90 de mois
   je roulais a 50 dans une zone de 70 et oui j ai essayer
   d arreter mais mon partie de traver et j ai juger bon de continuer sur mon air aller…

2. 2

   Non-coupable le 24 février 2009 à 18:37

   @peter : oui tu contestes… ça coûte rien de consteter… tu auras une chance plus tard de changer d’idée et de leur envoyer un chèque… d’ici ce temps là tu auras reçu la communication de la preuve et tu auras une meilleure idée de tes chances…
   tu sais, le point principal de la cause, c’est l’histoire que tu racontes au juge… l aVRAIE histoire bien sur.

3. 3

   alex le 24 février 2009 à 22:13

   c’est sur et certain que tu va gagner. il sagit seulement de raconter ta version des fait en restant simple. le juge va voir si ton témoignagne est crédible. commence pas a dire que tes un bon conducteur et bla bla bla ce ne sont que périphériques. si tu as des questions, gene toi pas

4. 4

   peter le 25 février 2009 à 11:52

   ses dac je
   contestes et j’ attend la communication
   de la preuve

   je peut toujour declarer coupable plus tards apres???
   est ce que ses exacte?

   et si je perd en en sa me cout 85$ de plus
   mais j ai besoin mes point

5. 5

   alex le 25 février 2009 à 11:54

   oui tu px toujours déclarer coupable plus tard mais tas des bonne chance de gagner

6. 6

   Gintte le 25 février 2009 à 13:45

   Merci Alain de m’avoir répondue si rapidement.Ce que le policier a écrit sur le constat d’infraction est;étant le conduteur d’un véhicule routier faisant face a un feu rouge,en ne s’immobilisant pas avant la ligne latérale de la chaussée. Ma vitesse constater était de 50klm/ dans une zone de 50klm. Mais la lumière n’était pas rouge mais bien jaune, je n’ai jamais vu la lumière changer au rouge car j’étais déja passée.J’aimerais aussi savoir comment faire pour obtenir la communication de la peuve. Merci!

7. 7

   Ginette le 25 février 2009 à 13:49

   Re bonjour Alain! J’ai oubliée de te demander si tu est au courant de; si jamais je perd en cour est-ce j’aurai beaucoup de frais supplémentaires a payer? Merci!

8. 8

   Non-coupable le 25 février 2009 à 18:14

   @Ginette : pour obtenir la communication de la preuve, va voir la page « Rapport de police  »
   dans le menu en bas sur le site principal : http://www.rambit.qc.ca/contester-contravention/comment-contester-une-contravention.html

   et pour les frais si tu perds… je crois que ça dépend dans quelle cour tu passes (ville)… appelle au numéro en arrière de ta contravention… et demande leur…

9. 9

   Valérie le 9 mars 2009 à 16:35

   Bonjour,

   Il faut penser à combien de temps pour recevoir la communication de la preuve après le fax?

   Événement le 20 janvier, fax le 10 février, et toujours rien reçu…

   Normal?

   Merci

10. 10

    Non-coupable le 9 mars 2009 à 18:47

    @Valérie : cela dépend de la région où tu es… entre le moment où l’infraction est commise et le rapport de police, il y a un certain délai avant que l’ensemble de la preuve soit constitué dans ton dossier. Dans mon cas, j’avais appelé le palais de justice de Montréal. On m’avait d’atendre 2-3 semaines avant de demander la communication… car si on la demande trop rapidement, il pourrait y avoir de nouveau éléments qui soient ajouté dans le dossier et que je ne recevrais pas…. alors tu sembles dans les délais normals… Tu peux tout de même appelé au palais de justice qui te concerne… et leur demander… tout à coup qu’il ne l’aurait pas reçu ta demande… 😉 tiens-nous au courant… et si ça te tente… racontes-nous ton histoire… j’en ferais un article et tu pourras avoir les commentaires des autres gens…

11. 11

    peter le 24 novembre 2009 à 15:19

    je vient de passer en cour
    et j ai ete declarer coupable
    Mais avec une peine reduit
    j ai arguer et le juge m a nommer coupable de « omis arreter sur une ligne arret feu jaune »
    il m a donner 0 point inaptitude mais je dois payer
    60 amend 10 de frais et $180 total

    est bien vrai 0 point pour une lumiere jaune?
    je dois payer avec un delai de 2 mois….

12. 12

    Non-coupable le 25 novembre 2009 à 5:42

    @Peter : c’est au moins ça alors… oui c’est vrai pour la lumière jaune…. aucun point…

13. 13

    Yvan le 7 avril 2011 à 6:30

    Sans raconter toute l’histoire, j’ai aussi reçu une contravention pour être passé sur une rouge. Suite à l’hésitation du conducteur qui me précédait, je me suis engagé dans l’intersection pendant que la lumière était verte. J’ai réussi à la quitter quand elle tourna au rouge.

    Après explication au juge, à la toute fin après ma preuve, sur recommandation du procureur, il changea ma contravention en me déclarant coupable de ne pas m’être conformé à feu jaune. Fait que je n’admets toujours pas. J’étais déjà engagé dans l’intersection depuis plusieurs secondes quand la lumière passa au jaune.

    Bref, où je suis le plus outré, c’est que l’on se permette de changer la nature de l’infraction sur le champ, sans défense possible. Et que l’on m’impose des frais de cours de 110 $ comme ce fût le cas pour Peter.

    Les frais ne sont pas censés être imposables que si nous ne gagnons pas? Pourtant, n’avions-nous pas gain de cause en démontrant au juge que nous ne méritions pas une contravention pour une lumière rouge?

    Que peut-on faire pour que cessent ces abus afin de nous soutirer de l’argent?

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