Immatriculation

Contravention pour avoir conduit un véhicule non imatriculé

L’histoire des plus rocambolesque de Marc qui a, lors de l’achat d’un nouveau véhicule, procède à son devoir en allant aux plaques…. je vous invite à lire son récit.

Son histoire :
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Contravention pour avoir conduit un véhicule non imatriculéContravention pour avoir conduit un véhicule non imatriculé.

Voici mon problème:
J’ai fais l’acquisition d’un nouveau véhicule il y a de sa environs 2 mois. Lorsque je suis allé a la SAAQ pour faire l’immatriculation du véhicule, j’ai amené la plaque de mon ancien véhicule car je croyais que je devrais mettre cette plaque sur mon nouveau véhicule. Le commis a la SAAQ ma dit que je ne devais pas retirer la plaque a moins d’une vente ou si le véhicule est considérer comme étant “SCRAP”. Le commis ma demandé de signé une feuille ma donné une nouvelle plaque et ma souhaiter une bonne journée. De retour chez moi, j’ai pris soins de remettre la plaque sur mon anciens véhicule et sachant que ma copine a souvent a se déplacer, je lui ai offert de prendre mon ancienne voiture.

Environs 20 jours plus tard, elle se fait arrèter et le policier lui indique que la plaque est remisé depuis un bon bout. A sa grande surprise, elle mentionne que le véhicule m’appartient et qu’elle n’avait aucune idée que la plaque était remisé. Le policier lui demande de ne plus utiliser le véhicule et que la prochaine fois ce sera une amende de 400$.

Environs 1 mois plus tard, tout dernièrement, je recois un ticket de 438$ par la poste qui mentionne que j’ai remis un véhicule non imatriculé en circulation. Le ticket n’a pas de date de signification, donc je n’ai aucune idée combien de temps j’ai pour envoyer mon plaidoyer…

J’aimerais savoir si j’ai des chances en cours si je mentionne que le commis de la SAAQ ne m’as absolument rien dit a ce sujet et les fais qu’il n’y a aucune date de signification du le constat…

J’aimerais avoir vos opinions SVP !

Merci

10 mai,
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Mon opinion :
Malheureusement je comprends pas trop ton histoire…. as-tu remisé ou non ton ancienne plaque ? Si oui, tu as signé un papier… C’est quoi le papier que tu as signé ? c’est pour la nouvelle plaque pour la nouvelle voiture ? car pour être remisée, tu dois remplir un document… Si tu ne l’as pas fait, alors elles est encore ok…. en tous cas, elle n’est pas au statut « remisée »…

Demande la communication de la preuve… informes toi à la SAAQ…

Je crois que tu as de bonnes chances, mais prépare toi comme il faut.

4 Commentaires

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  2. 2
    Marc

    Le papier que j’ai signé mentionne que le prix de la plaque de mon nouveau véhicule est crédité par le prix de la plaque de mon ancien véhicule, mais nul part sur la feuille est t’il mention de remisage et aucuns documents n’a été rempli. Bref, je suis repartie de la SAAQ pensant que mes deux véhicules étaient toujours plaqué pour le reste de l’année puisque le commis ne m’a pas informé du contraire.

  3. 3
    Gustave

    Et il ne t’ai pas venu à l’idée de questionner pourquoi on te créditait le prix de la plaque de ton ancien véhicule sur celui de ton nouveau véhicule?

  4. 4
    Isabelle Germain

    J’ai une contravention de plus de 400$ car je n’avais pas renouvelée mes immatriculations.
    Mon véhicule c’est retrouvé sur la route sans ma permission.
    Je planifiais payer un peu plus tard dans le mois (EST-CE CONTRE LA LOIS ?) car je n’utilisais pas ma voiture et elle était stationnée dans un stationnement privé.
    J’ai dû laisser mes clés durant mon absence (2 semaines,travaillant avec véhicule de la compagnie) au besoin de la déplacer car stationnement partagé.
    Une collègue a utilisé mon véhicule et c’est fait arrêter.
    Je pense à contester l’infraction…mais est-ce illégale d’avoir un véhicule non immatriculé,non remisé,pour une courte période…??
    Si vous savez SVP m’informer…je cherche et cherche dans les lois et sur le site de la SAAQ et je trouve rien. Un représentant bien gentil de la SAAQ me dit que le statut de mon véhicule était alors invalide …est-ce illégale ? Et que même stationné au privé un véhicule non immatriculé demeure sous la responsabilité du propriétaire et qu’une infraction peut-être émise. J’ai du mal à la croire !?
    À L’AIDE !
    Merci…Isabelle

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