Lorsqu’on passe depuis plusieurs années au même endroit et que soudainement la signalisation est modifiée et devient plus restrictive, on peut facilement se laisser prendre… Peut-on tout simplement faire valoir notre bonne foi ?
Voici l’histoire de Marc qui a reçu une contravention du à une nouvelle signalisation…
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Bonjour,
j’ai eu un ticket pour grand excès de vitesse dans une nouvelle signalisation. C’est à l’entrée d’un village, la zone passe de 90 km/h à 50km/h. À la mi-juin 2009 (source vérifié avec le ministère des transports), la zone de 50km/h a été agrandit. Je ne passe que rarement par cet endroit et le 15 sept. 2009 je n’avais pas vu la nouvelle signalisation. Le policier m’a arrêté et m’a montré le radar à 92km/h. Il m’a indiqué que je perdais mon permis sur le champ pour 7 jours. Je lui ai demandé plus d’information : il m’a dit que ça me coûterait 488$, 6 points, et que mon dossier resterait 10 ans avec cette note. Donc, 10 ans où, si je refais un grand excès de vitesse (40km/h au dessus de la limite) je perds mon permis sur le champ.
Je travaille avec mon véhicule, j’ai donc un peu insisté pour qu’il me baisse la contravention à 88km/h (à cette vitesse ce ne serait pas un grand excès de vitesse). Il a souri mais n’a pas voulu.
Je voulais plaider non coupable et prendre un arrangement avec le procureur pour une accusation réduite, mais je viens d’apprendre que ce n’est maintenant plus possible. 🙁
J’ai mon permis depuis 14 ans et je n’ai jamais eu de contravention.
Comment pourrais-je faire réduire mon accusation en cour ?
et combien cela pourrait me coûter si je gagne ou si je perds en cour ?
Merci!
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Ma réponse :
Vous n’êtes pas le premier à qui cela arrive… Malheureusement, la bonne foi est plus facile à faire valoir lorsque la signalisation à changée depuis peu… dans votre cas, il s’est écoulé près de trois mois…
Et ce n’est pas tout à fait un bon argument de dire que l’on n’a pas vu un panneau de signalisation… cela indique que vous n’êtes pas assez attentif à la route… À moins que la panneau ne soit pas bien visible…
En ce qui concerne une quelconque réduction de peine en cour ou d’autres moyens pour éviter de payer votre contravention, car c’est probablement possible pour ne pas perdre votre permis, il faudrait vous adresser à un avocat spécialisé…. Tenez-nous au courant et bonne chance.