Comment contester une contravention
Les mausus de parcomètres… on dirait qu’on arrive toujours juste sur le bord… parlez-en à Cedric… qui a eu un PV pour stationnement…
********
Aujourd’hui je me suis pris un ticket pour stationnement.
Jusque là, rien de bien spécial, sauf que mon stationnement se terminait à 10h48 et le ticket a été imprimé à 10h51. Puis-je le contester car j’ai récupéré mon véhicule à 10h53. Je comprends que j’étais en tort, mais j’ai plus l’impression d’avoir été abusé.
********
Mon opinion :
Quand on est loin de la maison c’est un peu moins évident… Et lorsque nous sommes à cet endroit pour fêter ou pour une activité, on n’a pas la tête à ça… L’histoire de Marc-Olivier….
****************
Bonjour !
Je viens de la ville de Drummondville, mais j’habite Sherbrooke depuis 5 ans déjà car je suis aux études.
L’autre soir, je suis allé chez des amis pour écouter le hockey et la soirée s’est étirée jusqu’à environ 2hrs du matin où j’ai constaté un constat d’infraction pour stationnement de nuit. Après avoir réfléchi à la situation, je me suis demandé ce que je pouvais faire pour éviter que d’autres situations comme celle-ci se reproduisent à l’avenir et j’ai réalisé que je ne pouvais me stationner ailleurs (son stationnement étant plein … )
Suite à un bref appel au service de police de la ville de Sherbrooke où on m’a clairement expliqué que je devais trouver une place pour me stationner et que le règlement était le règlement, je me demande s’il me serait possible de contester celui qu’on m’a remis et de gagner.
Merci Beaucoup,
****************
Mon opinion :
Parfois il y a définitivement trop de pancartes… ce que a pu constater Régina… plein de pancartes, dont une d’interdiction de stationner en tout temps… un peut mêlant
****************
Samedi dernier, je suis allée à Montréal. Je me suis stationnée près d’un lampadaire où il y avait 3 pancartes :
Une qui interdisait le stationnement en tout temps (et je ne comprenais pas pourquoi) car les 2 autres interdisaient le stationnement du lundi au vendredi à certaines heures.
Lorsque je suis arrivée à l’auto, un autre préposé de la ville était là et distribuait des contraventions. Il m’a dit que la pancarte de non stationnement était pour les autos qui étaient placées après le lampadaire, donc la mienne, et indiqué par la flèche qui pointe vers l’intérieur.
Bonne question de la part d’Éric qui a reçu une belle contravention pour stationnement réservé aux handicapés la nuit alors qu’il travaillait….
shhh…
****************
Bonjour
Moi j’ai reçu une contravention pour m’avoir stationné dans un stationnement réservé aux handicapés, mais vous voyer je travaille dans un magasin de la chaine maxi (shift de nuit de 10h à 5h30am.
Entre vous et moi je ne connais pas beaucoup de personne qui magasine durant la nuit vu que les magasins sont fermés.
Le stationnement est toujours désert durant la nuit à part moi et 5 autres voitures de collègues de travail. Je voulais juste me renseigner pour savoir si j’aurais des chances de gagner si je décidais de contester cette contravention.
Merci
****************
Ma réponse :
infraction pour un stationnement
Liana nous raconte son histoire et se questionne…
****************
Bonjour,
On m’a remis un constat d’infraction pour un stationnement. Je n’avais pas vu d’affiche indiquant que le stationnement est interdit et aucune description de l’infraction n’est indiquée (aucune case n’est cochée et il n’y a rien d’indiqué à la main). La seule indication est le numéro de l’article de la loi sur la sécurité routière (386-9)
De plus, le policier a indiqué ma voiture comme étant une Pontiac G5 au lieu de G5 GT (qui n’est pas le même véhicule).
Est-ce que ça vaut la peine de contester la contravention?
Merci
****************
Ma réponse :
Une histoire assez particulière de Mme Pigeon… d’une assez drôle de façon, elle a reçue un merveilleux ticket de stationnement de parcomètre !
****************
Bonjour,
La semaine passée j’ai eu un ticket de stationnement:
Il y avait plus de 50 minutes d’inscrit au parcomètre quand je suis arrivée vers 13h35, je suis allé à la papeterie du même côté et en sortant j’ai ajouté 25 sous au cas ou (= 30 min), le parcomètre indiquait alors 1:20 j’ai même vérifié par 3 fois, je suis allé chez Jean-Coutu puis au Tigre Géant (à deux pas), je suis sortie de là à 14h32, le recu de caisse en faisant foi, je suis retournée directement à ma voiture. J’ai remarqué que le préposé au ramassage de la monnaie venait de passer car il était un peu plus loin sur la rue, je l’avais aussi remarqué de l’autre côté de la rue lorsque je suis arrivée à ce stationnement. Je n’ai remarqué le ticket qu’une fois partie parce j’étais certaine d’être ok. Comme l’heure sur le constat est 13h57 c’est totalement impossible qu’il ait manqué d’argent.
Ma question :
Est ce que le préposé a pu remettre le compteur à 0 ? (je suis à Val-d’Or, c’est un parcomètre de style 00:00) remarquez que celle qui donne les contraventions le suivait de près…fraude ou addon ?
Est ce contestable ?
****************
Ma réponse :
La présence de parcomètre, et de période tarifiée, ne change pas les autres réglementations en place… Alors même s’il y a un parco, consultez les pancartes et affiche !
Parlez-en à Wilson qui a eu une contravention de parcomètre en dehors des Périodes tarifiées…
*****************
J’ai garé mon auto sur coin René Lévesque et St-Urbain en utilisant le parcomètre qui indique “Période tarifiée 9:30 – 14:30 et 18:30 – 21h”. Je suis arrivé à 14h environ et j’ai payé pour jusqu’à 14:30 pensant que le stationnement est gratuit entre 14:30 et 18:30.
J’ai un ticket de non stationnement à 15:30 environ car il fallait porter attention à d’autres panneaux suspendus qui avait d’autres indications de non stationnement.
Le message sur le parcomètre n’était pas claire … il aurait dit dire “Période d’usage 9:30 – 14:30 et 18:30 – 21h”. J’aurais mieux deviné qu’il fallait pas garer entre 14:30 et 18:30. Si je conteste ce billet … aurais-je une chance d’acquittement ?
*****************
Mon opinion
Isabelle me questionne car elle a eu une contravention de stationnement et les horodateurs ne marchaient pas… que faire ?
*****************
Et mon autre question c’est que j’ai eu une contravention de stationnement à verdun dans un horoparc…j’allais travaillé (dans un hôpital) à mon arrivée il y avait aucun des 2 horodateurs qui marchaient…et pendant le travail j’avais pas le temps de sortir pour voir s’ils fonctionnaient de nouveau…puis-je contester ça ?
merci à l’avance..
Isabelle
*****************
Mon opinion :
Les places de stationnement pour handicapé… lorsque c’est clairement indiqué, il faut pas niaiser avec ça… parlez en a Geishaisab qui a une contravention de stationnement place pour handicapé…
**************
Bonjour,
Il y a 2 semaines, j’ai stationnée par erreur ma voiture pour une place pour handicapé afin d’aller dîner dans un petit bistro. En mangeant mon repas, j’ai remarquée à ma grande surprise une voiture de police face à ma voiture. Aussitôt, je sortie pour dire au policier que je pouvais déplacer ma voiture, et cela bien sûr afin d’éviter l’amende. Celui-ci refusa ma demande sous prétexte qu’il avait déjà débuté l’écriture de son constat.
Avais-je le droit de déplacer ma voiture pour éviter la contravention ? Si j’avais ce droit, puis-je contester cette contravention ?
Ben a eu la mauvaise surprise, tout juste avant de noel, de recevoir une contravention de stationnement de nuit car il ne connaissait pas le règlement en question… ;-(
**************
Salut,
Je suis natif de Gatineau mais j’habite à Québec depuis quelques années afin de compléter mes études. J’étais en visite chez ma belle-famille, à Gatineau, le 23 décembre.
Malheureusement, lorsqu’il était venu le temps de partir, j’ai constaté qu’une contravention de stationnement garnissait mon pare-brise. L’infraction a été constatée à 00h23 le 24. Je me suis fait dire le lendemain qu’à Gatineau le règlement fait en sorte qu’il est interdit de se stationner dans les rues entre minuit et 7h durant l’hiver. C’est un règlement qui m’a échappé étant donné qu’à Québec le règlement est en vigueur seulement lors des opérations de déneigement.
Donc je me ramasse avec une contravention de stationnement dans la nuit du 23 au 24 après avoir été dans l’infraction pendant 23 minutes dans le fond d’une rue de banlieue qui est en fait un cul de sac alors qu’il n’y a même pas eu de précipitation ni d’opération de déneigement. Joyeux Noël police de Gatineau.
Je sais que de contester n’est peut-être pas une bonne idée mais, étant étudiant avec un budget très limité, je préfère m’informer sur les possibilités.
Merci et joyeuses Fêtes
**************
Mon opinion :