bonjour j’aimerais simplement savoir, si je ne paye pas un ticket de vitesse cela prend combien de temps […]
Délai pour ne pas avoir payé un ticket
Contribution pour les victimes d’actes criminels
Doit-on payer la CONTRIBUTION pour les victimes d’actes criminels sur un infraction de stationnement municipal ? Je lis […]
Contravention pour ne pas avoir attestation d’assurances
Bonsoir, C’est tellement une contravention d’innocente ! Je viens d’avoir une contravention pour ne pas avoir pu présenter […]
Contravention opération déneigement
Bonjour, Je me suis fait remorquer ma voiture hier soir à Outremont , rue Van-Horne suite à une […]
Contravention pour ne pas avoir pas cédé le passage face à un arrêt
Bonjour
je vous explique mon probleme : hier le 8 decembre a 23h30 environ.
je suis deneigeur alors je me promene d un endroit a un autre pour deneiger j arrive a un intersection ou j ai un stop a faire et que la rue que je veux engager est un boulevard je fait mon stop et comme mon stop et long j avance avec mon tracteur et je voit un voiture arrive je m empresse de pese sur le reculons de mon tracteur mais cela donne rien je continue a glisser et je percute la voiture dans la voie de droite
la fille sort du vehicule et me dit que j ai pas fait mon stop se qui est faux et me dit a la vitesse que tu roulais c est impossible que tu ait fait ton stop (mon tracteur roule au maximum 16 mile a heure ) mais la fille me dit travailler pour la surete du quebec alors les police arrive et dit vouloir aller parler a son sergent
alors apres coup les policier me disent que j allais avoir un constat d infraction pour conducteur d un V.R. face a un arret n a pas cédé le passage au véhicule sur un autre chaussée et si près qu il y a danger d accident
mes questions :
Contravention pour s’être immobilisé sans nécessité
Bonjour
j’ai reçu un constat d’infraction des plus bizarres aujourd’hui de la part d’un agent de stationnement de la ville de Montréal. Après une longue recherche sur Internet et ce site, je ne trouve personne qui a reçu cette infraction.
L’infraction en question est l’article 382 du Code de la Sécurité routière et la description de l’infraction est la suivante : « en immobilisant sans nécessité un véhicule routier de manière à gêner la circulation »
Voici les faits qui rendent le constat d’infraction si bizarre :
Sur une rue à double-sens située dans le plateau Mont-Royal, j’ai parfaitement stationné mon véhicule sur le bord du trottoir, bien droit aligné à quelques centimètres du bord. Il n’y avait absolument aucune interdiction de stationnement ou d’immobilisation, ni de signalisation temporaire et ni de parcomètre. Je n’étais pas à moins de 5 mètre d’une intersection, ni d’une borne fontaine, ni d’une entrée de garage ou descente pour handicapée. Aucune neige ne « cachait » de signalisation.
Contravention en étant passager
Mon fils était passager avec des amis dans la voiture du chauffeur désigné. La police les a arrêté […]
Contravention pour avoir insulté un policier
Salut Vendredi dernier j’ai reçu une contravention pour avoir insulter un policer : 154$. C’est écris de la […]
Contravention pour refus de s’immobiliser
Hier soir 12 octobre 2010 vers 23:30 je roule sur l’autoroute 640 direction Est, à 115 km/h indiqué sur mon compteur de vitesse et je suis sur le Cruise contrôle.
Je dépasse une voiture de police de la ville de terre bonne, a ce moment je suis dans la voie de gauche et il est dans la voie de droite. Je voit flasher une fois ses gyrophares, mais il est un peut plus loin derrière et il est toujours derrière une autre voiture, je n’en tient pas compte puisque je roule à une vitesse toléré d’habitude par les patrouilleurs de la sureté du Québec et étant persuadé que le policier ne s’adresse pas à moi je continue de dépassé les autres voitures qui sont à ma droite.
Je voit dans mon rétroviseur la voiture de police changer de voies et toujours sans gyrophares ni sirène se rapprocher lentement derrière moi il ne roule pas vite je prend le temps de finir de dépasser la dernière voitures à ma droite puis je change de voies pour celle de droite, il est toujours derrière à environs deux ou trois véhicules de distance et il mes ses gyrophares puis il s’approche de moi sur la voie de gauche, il ne me dépasse pas et il ne se range pas derrière moi non plus il est sur mon flanc arrière gauche je suis rendu à ma sortie je l’entame et là le policier se range derrière moi.
Plainte pour conduite dangeureuse
Bonjour, Un matin, j’allais porter mes enfants à l’école, je les débarque, et ensuite il y a un […]