Bonjour, J’aimerais beaucoup avoir votre avis sur l’histoire de mon mari : Il a reçu par la poste […]
Contravention pour avoir circulé hors sentier en vtt hors des dates
Contravention en motocross
Que de plaisir pour les amateurs de VTT, 4 roues et motocross que de faire du hors-route… Cependant il y a des règles à respecter…
L’histoire de Jean-François qui a reçu une Contravention en motocross…eee… non… 3 contraventions !
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bonjour,
cet été, alors que je roulais dans les champs de mon voisin en motocross, une piste de véhicule tout terrain (vtt) passait entre 2 champs. Cet endroit était le seul endroit où je pouvais passer pour me rendre à l’autre champ. 2 policiers et 3 patrouilleurs faisait un barrage à cet endroit. J’avais seulement 100 mètres à faire mais ils étaient là. Le policier m’a finalement envoyé 3 tickets de 128
1- a circuler avec un véhicule hors route sur un sentier aménagé et exploité par un club d’utilisateur de véhicule hors route, sans respecter les conditions, restriction ou interdictions exposées
2- ayant moins de 18 ans, a conduit un véhicule hors route sans être titulaire d’un certificat d’aptitude.
3- ayant circulé sans phare avec un véhicule hors route
mais un mois avant que j’attrape mon ticket, j’ai été voir le propriétaire du terrain où je circulais et il m’a donné un papier sur lequel il est écrit que j’ai le droit de passer sur ses terres.
J’aimerais savoir si mes tickets sont contestables??
merci beaucoup
Jean-François
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Mon opinion :
Contravention règlement municipal
Les villes ajoutent une couche supplémentaire de règlement par dessus celles déjà existante… Il peut être difficile de tout connaître… Surtout lorsque nous nous déplaçons de ville en ville… Que peut-on faire lorsque la police nous remet une contravention concernant un règlement municipal ?
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Bonjour,
J’aurais besoin de votre opinion à savoir si mon ticket est contestable ou non…
Je possède un Jeep et je fais de la trail hors-route avec. Le 20 juin 2009 nous sommes sorti en groupe (20 environs) pour faire la trail qu’on appelle R-100 (Nous nous promenons dans cette trail depuis plus de 25 ans…) Le problème c’est qu’à notre sortie avec nos Jeep, 2 autos de police nous attendaient et il nous ont tous donnée (groupe de 6-7 qui sortaient de la trail) un ticket contrevenant au règlement 2004-301 : Il est interdit de circuler en dehors des chemins publics sur le territoire de la municipalité, tant sur les terrains publics que privés, à l’aide d’un véhicule de promenade à 2 roues ou plus capable de circuler en dehors des chemins publics ou tout autre véhicule semblable
Étant donné qu’il n’y a aucune indication que ce chemin hors-route est barrée, aucune signalisation disait qu’on a pas le droit de passer (photos à l’appui) est-ce possible de gagner ma cause en disait que je ne savais pas que ce chemin était interdit étant donnée que cela fait plus de 25 ans que les gens vont faire du hors-route avec leurs Jeep à cette place là… et qu’en plus le chemin n’était pas barré d’aucune façon…