salut si j’ai depasse un autobus scolaire quand il etais en train d’ourir son arret stop c.a d […]
Autobus scolaire questionnement
Contravention poste pour voie réservée
Bonsoir, Je viens de recvoir une contravention envoyée par la poste, 4 mois apres infraction selon la lettre, […]
Contravention autobus et déneigement
art. 460 code sécurité routiere. Face a une école, sur la chaussée, il y a environ 8 autobus […]
Contraventions voie de droite
Bonjour je suis tourné sur la rue sherbrooke est ou il y a un terre plein et me […]
Contravention panneau d’autobus
Salut j’etais sur la rue DeMaisonneuve ouest secteur st-Denis quand c arriver une vrai journée de printemp pleine […]
Contravention voie d’autobus
bonjour, j ai une question… j’ai eu une contravention lorsque je roulais dans la ranger réserver au autobus […]
Contravention pour débarquement près des autobus
Bonjour, je raconte mon histoire, ou plutot, l’histoire de la dame qui vient me chercher chaque matin avec […]
Contravention zone d’autobus
Bonjour et merci de prendre le temps de lire mon histoire, Endroit : Voie réservée pour Autobus/Taxi sur […]
Contravention pour ne pas m’être arrêtée aux 5 mètres réglementaires du Stop
La pauvre Virginie s’est faite coincé à deux reprises en peu de temps et se questionne dans les deux cas si elle peut ou non contester…
Une des contraventions n’est pas très grave… mais l’autre un peu plus… il s’agit d’une contravention pour ne pas m’être arrêtée aux 5 mètres réglementaires du Stop… dans le cas d’un autobus…
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Bonjour,
2 mésaventures en une semaine et même questionnements : Ais-je une chance si je conteste mes tickets?
1) Je roulais tranquillement quand je vois un autobus scolaire arrêté non loin d’un feu de circulation, stop sorti et 4 flashers allumés. Aussitôt je ralentis, ralentis…et je m’arrête, à environ 2-3 mètres du Stop (je n’étais derrière l’autobus toutefois…). Je m’aperçois qu’une voiture de police est juste derrière moi et je me félicite d’avoir respecté le code de la route québécois (pour la petite histoire, je suis française expatriée depuis 7 ans ici!).
Motifs raisonnables de croire que le défendeur a commis l’infraction suivante
Parfois certaine contravention nous laisse perplexe ! Comme par exemple celle-ci que Louise a reçu environ 6 mois après l’infraction reprochée… une avis indiquant que le policier avait des motifs raisonnables de croire que le défendeur a commis l’infraction suivante…. 😉
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J’ai reçu cet avis dernièrement: “J’ai des motifs raisonnables de croire que le défendeur a commis l’infraction suivante, le ou vers le….”
Lorsque le policier m’avait arrêté, j’étais très surprise! J’étais certaine de ne pas avoir passé sur les feux rouges intermittents d’un autobus scolaire.
Mais ici, ce qui me questionne, c’est que j’ai reçu cette contravention à la maison, 6 mois plus tard, et en plus, il est signé d’un technicien en droit.
Au moment de mon arrestation, le policier n’était vraiment pas certain de ce qu’il avançait et ne m’a donné aucune contravention. Tout cela me semble vraiment questionnable. Qu’en pensez-vous?
31 mars
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Mon opinion :