Autobus

Quand arrêter quand on croise un autobus scolaire ?

Avec la nouvelle règlementation du présignalement des autobus scolaires, les conducteurs doivent adapter leur conduite. pas question d’appuyer sur le champignon quand un autobus allume ses clignotant jaunes. Voici un extrait du site de la SAAQ qui Quand arrêté quand on croise un autobus scolaire ?explique tous les détails à se rappeler….

Les conducteurs d’autobus scolaires doivent maintenant signaler à l’avance leur intention de s’immobiliser.
Cette mesure a pour but de ralentir la circulation devant et derrière les autobus scolaires afin d’éviter les manœuvres brusques de freinage ou d’accélération.
À l’avenir, deux étapes à retenir :

  1. Préparez-vous à arrêter lorsque l’autobus scolaire activera ses quatre feux jaunes d’avertissement alternatifs ou, à défaut, ses feux de détresse.
  2. Arrêtez complètement votre véhicule à plus de cinq mètres de l’autobus lorsque l’autobus scolaire activera ses feux rouges intermittents et son panneau d’arrêt.

Rappelez-vous…
Dépasser un autobus d’écoliers dont les feux rouges intermittents clignotent entraîne l’accumulation de 9 points d’inaptitude, ainsi qu’une
amende variant entre 274 $ et 438 $. Ce montant, sous réserve de modification, comprend l’amende prévue au Code de la sécurité routière,
les frais de greffe ainsi qu’une contribution à l’IVAC, (d’autres frais peuvent s’ajouter).

Cet arrêt n’est pas obligatoire lorsque l’on croise un autobus circulant sur une chaussée séparée par un terre-plein.

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75 Commentaires

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  2. 2
    Pierrette

    Si je suis à une intersection et que l’autobus va de l’ouest vers l’est,

    Moi je vais de l’est vers l’ouest je sais que j’ai pas le droit de passer

    Si je vais du sud au nord ou du nord au sud et que le panneau arrêt est ouvert, ai-je le droit de passer ?

    Merci de répondre à ma question

    • 3
      Bob

      Oui, on s’arrête toujours SAUF s’il y a présence d’un terre-plein vous séparant de l’autobus. ARRÊTEZ-VOUS DONC! ÇA PREND 10SECONDES ET C’EST POUR LE BIEN DES TOUTS-PETITS!!!!!!!!!!

      • 4
        Georges

        Faux, vous devez arreter si vous croisez l’autobus(depassement ou sens opposé). Si vous circulez de facon transversale a l’autobus vous avez le droit.

  3. 7
    odette

    Suite à la question de Pierrette, j’aimerais connaitre votre réponse. J’ai vécu une situation similaire.

    Merci à l’avance. Odette

  4. 8
    odette

    Je suis en direction nord mais arreté sur un stop sur une rue en « T » et que l autobus est sur ces feux rouges stationné a gauche de mon devant de voiture en direction ouest et que mon auto est à environ 30 pieds du derrière de l autobus et que je tourne en direction est. Est-ce une imfraction?

    Merci à l’avance. Odette

  5. 9
    Julie

    Bonjour,

    j’ai eu une contravention parce que j’ai circulé dans une rue où des autobus étaient stationnés (débarcadère à l’école du côté où ils étaient stationnés -donc j’étais dans la voie opposée à l’école/aucun enfant ne traversent la rue). Les autobus étaient ARRÊTÉS (moteurs coupés donc aucun clignotement de lumière). Seul le panneau stop était levé.

    Ils étaient sur un coin de rue alors je n’ai vu les panneaux stop levés QUE lorsque j’ai tourné pour entrer dans la rue. Je me suis alors immédiatement immobilisée à la même hauteur que le début de la première autobus … Et un policier est venu me donner cette superbe contravention.

    Je ne suis vraiment pas certaine que cette contravention est réglementaire… ! Surtout que le policier m’a vu au coin du stop avec mon clignotant pour tourner dans cette rue..grr…

  6. 10
    francois

    Bonjour Julie,

    étant moi même chauffeur de bus scolaire, et étant donné que les panneaux sur le côté étaient allumés, tu aurais normalement dû ne pas tourner et rester la ou tu était. Probablement le fait que tu n’a pas vu les lumieres rouges sont du fait que probablement le coin de rue vs l’autobus causait un angle qui faisait que tu ne voyais pas les rouges alternatifs. NE JAMAIS se fier au fait que si tu vois pas d’enfant traverser la rue que ca arriveras jamais…. par expérience, y’a un enfant qui a traversé le bus en avant de moi et un automobiliste a ignorer le fait que nous étions tous allumé et l’automobiliste a brusquement arreter a 1 pouce du jeune… heureusement plus de peur que de mal, imaginer le contraire asteure…. Donc un petit conseil quand vous voyez un autobus scolaire devant une école, sur un coin de rue, sur la route peu importe ou vous le croiserez, vérifiez et double vérifier si les rouges alternatifs sont ouverts, svp tres important pour nos enfants… notre futur.

    Bien a vous

    Pour la réponse a Odette, tu peux passer étant donné que tu n’est pas face à l’autobus en tournant. Par contre, je conseille fortement par courtoisie de ne pas bouger tant et aussi longtemps que les enfants aient traversés la rue peut importe dans quel direction ils vont. Des enfants resteront des enfants oubliez pas ca, un sac d’école qui s’ouvre et que le dessin qu’il a fait pour papa ou maman pour la fete de pere (mere) s’envole et qui passe devant ta voiture en mouvement, le jeune tout ce qu’il veut c’est récupérer son dessin, le danger il ne le verra pas. ET BOUM…. jvous laisse vous imaginer le reste de l’histoire

    merci

  7. 11
    Dan

    Bonjour,

    j’ai dépassé un autobus scolaire en arrêt a un panneau ( stop ) .
    l’autobus n’avais pas son panneau de sortie et était immobiliser depuis 1-2 min avec ses feux qui clignotais (jeune ou rouge)
    personelement je croyais que le conducteur avais oublier déteindre ses feux
    mais quand j ai dépassé un homme(père de famille ou conducteur) a coté de l’autobus ma fait signe d’un air fâché
    j’ai essayer d’expliquer par des signes
    j’ai vraiment rouler lentement,fait mon arrêt,fais sur qu’il n’y avais personne.

    est-ce qu’il y a un maximum de temps qu’un autobus scolaire peut mettre les autre véhicules en arrêt?
    (je croise les doigt pour pas avoir de contravention)

  8. 12
    Mickael Grégoire

    Si j’ai croisé un autobus scolaire, et j’étais à sa mi-hauteur, et qu’il a commencé à ralentir et à allumer ses feux clignotants sans ouvrir son panneau stop et que je n’ai pas arrêté et qu’aucun policier n’était dans les parages, aurai-je une contravention?

  9. 13
    francois

    Non puisque tu as deja depassé le bus avant ses panneaux, par contre tu pognes un policier baveu, il pourrait t’en donner un mais facilement contestable

    Pour Dan, faudrais savoir si stai jaune ou rouge, par contre si c’est jaune ca veut dire que les rouges s’en viennent donc ca l’aurait été mieux de ne pas passer et je comprend la personne d’avoir été faché et pour le conducteur aussi, ca m’arrive tellement souvent ce genre de truc surtout quand les rouges sont allumées sur mon autobus.

  10. 14
    Marc-André

    Bonjour,
    quand des autobus débarquent des élèves dans un débarquadaire d’une école, doit-on s’arreter?

  11. 15
    francois

    J,aimerais savoir ce que tu entends par débarquadaire, ca serais-tu dans la rue ou dans une cours d’école ??. Il arrive souvent que nous ayons a débarquer et embarquer des enfants dans les cours d’école ou il y a justement des débarquadaires à l’intérieur. Si c’est le cas et que c’est pas sur un chemin public tu n’as pas a t’arreter. Par contre si c’est sur le bord d’un trottoir sur un chemin public et prenons exemple la rue principale de n’importe quel village, et que les rouges sont allumées tu dois absolument arreter sinon gare a toi si la police te surprend… ca coute cher en point de démérite et en amendes.

    J’espère avoir répondu a ta question.

  12. 16
    Marc-André

    Je parle d’une rue à 2 voies (non séparées par un terre plein) avec une autre voie (débarquadaire) réservez pour les autobus.

  13. 17
    francois

    donc si je comprend bien le débarquadaire que tu parles est directement sur la voie publique et sans terre plein donc arret obligatoire

  15. 19
    cricri

    J’étais a une une intersection, 4 stops, tournant vers la gauche, du sud vers louest et un autobus scolaire etait arretait au stop a ma droite, stop ouvert, se dirigeant de lest vers louest. Avais-je le droit de tourner?

  16. 20
    Jon

    460. Le conducteur d’un véhicule routier qui approche d’un autobus ou minibus affecté au transport d’écoliers dont les feux rouges intermittents sont en marche ou lorsqu’il est fait usage de son signal d’arrêt obligatoire doit immobiliser son véhicule à plus de 5 mètres de l’autobus ou du minibus et ne peut le croiser ou le dépasser que lorsque les feux rouges intermittents sont éteints et le signal d’arrêt obligatoire escamoté, et qu’après s’être assuré qu’il peut le faire sans danger.

    Le premier alinéa ne s’applique pas à un véhicule routier qui croise un autobus ou minibus affecté au transport d’écoliers sur une chaussée adjacente séparée par un terre-plein ou une autre séparation physique surélevée.

    L’article est clair ; on ne peut croiser ou dépasser un autobus dont les feux sont activés. Vous n’avez jamais croisé ou dépassé l’autobus, donc oui vous pouviez tourner.

  19. 23
    Line

    Bonjour,

    Si je circule sur un boulevard et que l’autobus qui vient sens contraire est arrêtée à une intersection. Le boulevard est séparé par un terre-plein par contre le terre-plein est interrompu à l’intersection étant donné qu’il s’agit d’un coin de rue mais où il n’y a aucun arrêt obligatoire. Est-ce que je dois m’arrêter ???
    Je l’ai fais ce matin et on m’a klaxonné 🙁

  20. 24
    francois

    en fait jpeut te citer l’exemple du boulevard st-joseph mettont entre Iberville et De Lorimier, il y a justement un terre-plein sectionné par des intersections, et si tu lit le post de Jon du 10 sept 2013 tu vas avoir ta réponse. Normalement les chauffeurs de bus scolaire (dont moi-même) s’arrangent pour faire ce que l’on nomme door side selon l’adresse de l’enfant surtout quand il y a un terre-plein. Donc en principe toujours être prudent tout de même on sait jamais.

  21. 25
    AIZEL

    Bonjour les ami(e)s,
    J’aimerai vous exposer un cas de figure et souhaiterai avoir une réponse à cela.
    Entre les voies de droite et de gauche existe une bande de changement de direction
    pour pouvoir tourner à droite ou à gauche.
    Suis-je dans l’obligation de m’arrêter si je rencontre un autobus scolaire même si la
    bande de séparation jaune est aussi large que deux voies???

  22. 26
    Jon

    AIZEL relit mon post plus haut…ce que tu décris est une voie de circulation et non un terre-plein, il faut arrêter.

  23. 27
    Louis-Philippe

    Moi, je m’arrête dès que je vois un autobus panneau levé et clignoté rouge, jaune, bleu , vert….à part sur un boulevard avec terre plein entre l’autobus et moi, là je ne m’arrête pas.

    Je m’en fou de me faire klaxonner ou qu’on me regarde comme un dérangé.

    Mon point de vue : on n’est jamais assez prudent pour des enfants et attendre 30 sec, max 1-2 minutes ça fait quoi dans une journée? On passe plus de temps sur une lumière rouge ou attendre en ligne à l’épicerie.

    Donc moi ma règle : dans le doute je m’arrête.

  24. 28
    Marie-Claude

    Si l’autobus, sur une lumière, s’arrête à côté de moi après moi, est-ce que je peux avoir un ticket parce que je ne suis pas à 5 mètres ou plus? J’ai déjà entendu ça…

  25. 29
    Marie-Pier

    Bonjour,

    Puis-je dépasser un autobus qui actionne ses feux cligotants pour indiquer qu’il s’arrête à la venue d’un chemin de fer (maintenant inactif), sans jamais ouvrir son panneau d’arrêt à ce moment du trajet. Je le sais pcq je le rencontre tous les matins.
    Il va ensuite à vive allure (dans les rangs) sur son trajet, donc difficile à dépasser sur tout trajet que je suis pour environ 15 km ensuite.

  26. 30
    Véronique

    Ce matin, j’ai envie de faire une plainte à la Commission scolaire : à l’école Desjardins (Lévis), il y avait une autobus qui débarquait des enfants, puis une autre derrière SANS ses clignottant NI son STOP d’ouvert. Souvent à cette école des autobus attendent en file pour l’embarquement des enfants pour des sorties scolaires. Comme plusieurs voitures lorsque l’autobus en 1er quitte, les voiture dépasse l’autobus «en stand-by» qui N’AVAIT PAS ses clignottants… Le chauffeur me rattrappe en autobus pour me traiter de femme qui va finir par tuer quelqu’un, que je n’ai pas vu ses clignottants ni son STOP !!

    Poliement, je lui indique que j’attendais derrière l’autobus et qu’il ne les avait pas… Sa réponse : «Ma petite Madame, c’est Moé qui a les pitons à côté de Moé, alors je sais ce que je fais, c’est une zone scolaire icitte, c’est à cause du monde comme vous qu’y a des accidents, vous allez finir par tuer quelqu’un !» Je lui répète poliement que «aucune lumière était en fonction, ni jaune, ni rouge, ni stop lors de mon dépassement»… il referme sa porte, la rouvre et me dit «Vous allez tuez quelqu’un à agir ainsi !» et il quitte…

    Même mon fil a figé en me disant «Maman, il ne les avait pas ses lumières, je l’ai vu moi aussi…»

    Étais-je en tord ou non ?

  27. 31
    Chantal

    bonjour je passe devant une école , je vais à
    sens inverse d’une autobus qui vient vers moi et qui allume ses feux jaunes parce qu’il veut débarqué les enfants devant l’école,l’autobus est encore en marche et moi je vois les feux jaunes,je le vois et va doucement , je suis sur le point de m’arrêter mais le chauffeur de l’autobus me fait signe de continuer car il arrête plus loin que moi ,et allume ses feux rouge des qu’il m’a dépassé, alors je continue et la police est sur la rue tout prêt de l’école à 20pieds à peut prêt .Elle m’arrête ….et ma dit que je suis passé sur des feux rouges , et que je mérite une contravention !!!

  28. 32
    sebastien M

    vue le prix du ticket et qu’il y a eu entente entre vous et le chauffeur de vous faire passer avant d’allumer les rouges
    personnelememt je pense que caca se defend en cours

    pour les lumieres c’est comme a l’habitude jaune tu arrete sauf si tu est trop proche…rouge tu arrete

  29. 33
    Catherine Zahra

    Bonjour, je sais que nous ne sommes pas obligés d’arrêter à droite d’un boulevard lorsque l’autobus est de l’autre côté en face de nous, mais s’il y a une ouverture pour autos dans le terre-plain, les jeunes se dirigent là pour traverser devant ma voiture et se diriger vers la rue à ma droite (Il n’y a pas de stop, pas de lumières, et cette rue est juste à ma droite, pas de l’autre côté à gauche…) dois-je m’arrêter??? Je l’ai fais aujourd’hui croyant que c’était ok à cause de l’ouverture, mais le véhicule à ma droite a passer tout droit comme une bombe au moment où une jeune fille se tenait devant ma voiture… Ouf! est-ce que j’ai mis sa vie en danger par courtoisie ou…

  30. 34
    Nadeau

    Bonjour, j’aimerais savoir pourquoi les conducteurs d’autobus scolaires activent leurs clignotants rouge lorsqu’ils sont dans un débarcadère d’une école?

    Les enfants qui sont abord ne traverse pas la rue ils se dirigent vers la cours de l’écoleen empruntant simplement le trottoir qui est au pieds de la porte de l’autobus !

    Vous ne trouvez pas cette situation abusive, c’est un peu prendre les conducteurs pour des imbéciles !

    Je sais qu’il est possible de faire clignoter seulement les feux jaune.

    Sais-tu écrit dans code de la sécurité routière ?

    Les rues avec avec des écoles sont-elles interdite à la libre circulation routière pendant l’acheminement des élèves ?

    Doit-il avoir des panneaux à chaque bout de la rue don une école a établie pignon sur rue?

    C’est quoi le problème ?

  31. 35
    marianne.papatie.mowatt

    moi je veux savoir combien de metre faut arrêté derriere de l`autobus scolaire quand tu l`autobus allume ses lumiere rouge pour arrêté

  33. 37
    Hugo

    À un feu de circulation rouge, un autobus était dans mon angle mort,donc j’étais dépassé la hauteur de son stop. Il da décidé de l’ouvrir au moment où je lâchais le frein pour partir et tourner à gauche sur le feu vert, un policier m’arrêtes pour avoir brûlé le stop de l’autobus. Suis-je dans le tort, puisque j’étais dans les 5m de l’autobus, ou vu que j’étais dépassé le véhicule, je suis en droit de continuer?

  34. 38
    sebastien M

    Si mon souvenir c’est tout dans le CSR

    si le gars veux les allumers dans la cours d’ecole pour des raisons de securité il a bien le droit, vus que tout les parents sont pres a lui tappé sur la tomates. Mais si toi au lieu de chialer tu fait tes devoirs…et bien tu passe dessus…le CSR ne s’applique dans une cours d’école

    456. Le conducteur d’un autobus ou minibus affecté au transport d’écoliers doit, lorsqu’il s’arrête pour faire monter ou descendre des personnes, donner l’alerte en mettant en marche les feux rouges intermittents et actionner le signal d’arrêt obligatoire visés à l’article 229 tant que les personnes ne sont pas en sécurité.

    457. Lorsque des autobus ou minibus affectés au transport d’écoliers sont immobilisés à la file et que le conducteur de l’un de ces véhicules fait monter ou descendre des personnes, les conducteurs des autobus ou minibus qui suivent doivent également mettre en marche les feux rouges intermittents de leurs véhicules et actionner leur signal d’arrêt obligatoire.

    458. Le conducteur d’un autobus ou minibus affecté au transport d’écoliers ne peut mettre en marche les feux rouges intermittents de son véhicule ni actionner son signal d’arrêt obligatoire que dans les circonstances prévues aux articles 456 et 457.

    460. Le conducteur d’un véhicule routier qui approche d’un autobus ou minibus affecté au transport d’écoliers dont les feux rouges intermittents sont en marche ou lorsqu’il est fait usage de son signal d’arrêt obligatoire doit immobiliser son véhicule à plus de 5 mètres de l’autobus ou du minibus et ne peut le croiser ou le dépasser que lorsque les feux rouges intermittents sont éteints et le signal d’arrêt obligatoire escamoté, et qu’après s’être assuré qu’il peut le faire sans danger.

    Le premier alinéa ne s’applique pas à un véhicule routier qui croise un autobus ou minibus affecté au transport d’écoliers sur une chaussée adjacente séparée par un terre-plein ou une autre séparation physique surélevée.

  35. 39
    Sabrina

    Bonjour, j’ai reçu une contravention telle comme suit : conducteur d’un véhicule s’étant immobilisé à l’approche d’un autobus d’écoliers, l’a croisé une fois les feux rouges intermittents éteints et le signal d’arrêt obligatoire escamoté, sans s’être assuré de l’absence de danger. Donc, si on comprends bien une fois les feux éteints et le stop fermé, j’ai fait mon stop en m’assurant qu’il n’y avait aucun enfants avec l’intention de traverser puisqu’ils etaient devant la porte de l’entrée de l’auto et je suis reparti… Quelques secondes plus tard, je me fais arrêté par un policier fantôme en m’indiquant que je ne pouvais pas traverser parce qu’ils y avaient des enfants… Ai-je des chances de remporter ma contestation? 🙁

  36. 40
    sebastien M

    c’est quoi l’article de loi qu’il ton donnee

    et me semble que la fin du texte est pas dans la loi et faut pas oublier que la notion de danger ca se discute, contrairement a des flash rouge et un stop qui sont la ou pas

  38. 42
    Paul

    Il serait bon de clarifier ce qu’est « un autobus ou minibus affecté au transport d’écoliers »…

    Je vois souvent des chauffeurs d’autobus qui, par oubli ou par déformation professionnelle, transporte des adultes ou des élèves mais pour des activités parascolaires (donc pas pour l’école). De mémoire, le CSR n’autorise pas l’utilisation des clignotants rouges (et/ou du panneau d’arrêt) dans ces cas-là.

    Je me souviens très clairement d’autobus qui étaient arretés sur Bleury (à coté de la PDA) et qui avaient leurs clignotants rouge car ils débarquaient des jeunes pour une sortie… À moins que la PDA soit devenue une école, la règle ne devrait pas s’appliquer, non?

  39. 43
    Claude Plourde

    Bonjour,

    J’étais sur un coin de rue pour tourner à droite et l’autobus étais à gauche avec les feux etc.. et un écolier sort pour continuer tout droit en traversant la rue en avant du bus pas sur les côtés. Le jeune étais encore près du bus et moi je tourne èa droit avais-je le droit ou un étudiant qui sort d’un bus pas de brigadier faut-il que l’étudiant vas sur le trottoir ou il traverse la rue au 90 dégré avec le bus. As-t-il le droit de continuer en avant du bus et de traverser la rue.

  40. 44
    Isabelle Parent

    Bonjour,
    Ce matin je circulais du sud vers le nord.

    Arrivée à une intersection où j’avais un arrêt, un autobus qui circule de l’est vers l’ouest, s’immobilise avec ses clignotants rouges. J’arrête donc mon véhicule et attend.

    Derrière moi, il y a une minibus qui me klaxonne et me dépasse vers la droite pour continuer sa route du sud vers nord. La voiture derrière lui me klaxonne aussi, me dépasse vers la gauche et tourne vers la gauche.

    Est-ce que je devais m’immobiliser ou j’avais le droit de continuer?

  41. 45
    sebastien m

    Se dirait que legalement vous n’etier pas obliger, ca dit face a un autobus, mais je serait pas surpris que vous recevier un ticket si vous passer dans la zone de 5 metres ca reste discutable…

    Mais bon ca coute pas chere le civisme non plus….

  42. 46
    sebastien m

    A claude plourde

    C’est un pietons il peu faire se qu’il veut tant qu’il reste dans la zone pietonniere…bus ou pas bus
    c’est juste quant piquant face au bus il n’est plus proteger par la reglementation des feu du bus

  43. 47
    sebastien m

    A paul

    si je me rappel bien le CSR specifie d’allumer les feu lorque des PASSAGERS embarque ou debarque il ne font pas la distinction etudiant ou pas

    mais j’ai pas tout a fait verifier je peu me tromper

    Et pour se qui est de debarque des jeunes a bleury pour une sortie….ca a pas besoin d’etre une ecole..sinon les flash serait jamais allumer a part que dans la cour d’ecole et dans la cour d’ecole il on pas l’obligation de les allumers anyway

  44. 48
    Paul

    A Sébastien M,

    Clarifions – même si ça sera un peu plus long. Article 456 du CSR:

    « 456. Le conducteur d’un autobus ou minibus affecté au transport d’écoliers doit, lorsqu’il s’arrête pour faire monter ou descendre des personnes, donner l’alerte en mettant en marche les feux rouges intermittents et actionner le signal d’arrêt obligatoire visés à l’article 229 tant que les personnes ne sont pas en sécurité. »

    Quand l’autobus est affecté au transport d’écoliers, les feux rouges intermittents et le signal d’arrêt doivent être activés à la montée ou descente d’un passager. Là-dessus on est d’accord.

    Sauf que si un autobus scolaire est utilisé durant une sortie éducative (donc sous autres conditions que pour le transport habituel matin/midi/soir d’écoliers), est-il effectivement « affecté au transport d’écoliers » ou s’il est plutôt considéré comme un autobus affecté à du transport pour activités occasionnelles (tel un autobus nolisé)?

    Dans ce deuxième cas, l’autobus n’est plus spécifiquement « affecté au transport d’écoliers » (matin/midi/soir). Un autobus affecté au transport occasionnel (et non au transport habituel d’écoliers) tomberait alors sous l’article 459 du CSR:

    « 459. Nul ne peut mettre en marche les feux rouges intermittents d’un véhicule ni actionner le signal d’arrêt obligatoire lorsque le véhicule qui en est muni n’est pas utilisé pour effectuer le transport auquel s’applique la présente section. »

    C’est encore plus mélangeant lorsque l’on se réfère à l’article 30 du « Règlement sur les Véhicules routiers affectés au transport des élèves »:

    « 30. Le mot «ÉCOLIERS» doit être peint ou autrement indiqué sur les parois extérieures de l’autobus d’écoliers au dessus du pare-brise et de la fenêtre arrière. »

    Or les autobus scolaires jaunes qui font ce genre de transport occasionnel (visite au musée, sortie au verger, etc.) indiquent justement la mention « SPÉCIAL » au lieu de « ÉCOLIERS ».

    Alors je reviens à la question de départ: un autobus scolaire jaune débarquant des visiteurs de musée sur Jeanne-Mance à côté du MAC (petite correction, au lieu de Bleury et la PDA) est-il en droit d’activer ses clignotants et panneau d’arrêt? Si non, tout constat devient caduc dans ces conditions…

    Notez aussi que votre dernière phrase est incorrecte: l’autobus « affecté au transport d’écoliers » (matin/midi/soir) doit se servir de ses feux clignotants et panneau d’arrêt le long de son parcours (trajet) habituel. Ici on fait plutôt référence aux déplacements occasionnels effectués ailleurs qu’à un établissement scolaire.

  45. 49
    sebastien m

    J’ai fouiner dans mon CSR annoter pour voir si je trouverait pas quelques choses

    je comprends se que tu veux dire si dans la dite autobus c’est pas d’ecolier est-ce une autobus d’ecoliers ??

    si je me fie au jugements je dirait que oui..faudrait que les signe ecoliers soit enlever pour que ca soit specifiquement le cas

    http://www.canlii.org/

    je suis tomber sur le 454 et 461 qui se fiche que ca soit des etudiant ou pas tant qu’il on pas 18 ans

    454. La présente section s’applique au transport des écoliers, à l’exception d’un transport effectué en vertu d’un permis délivré à cet effet par la Commission des transports du Québec et pour lequel peut être utilisé un autobus ou un minibus autre qu’un autobus ou minibus affecté au transport d’écoliers au sens d’un règlement pris en vertu de la Loi sur les transports (chapitre T-12)

    461. Le deuxième alinéa de l’article 426 et les articles 455 à 460 s’appliquent en tout temps au transport de toute personne âgée de moins de 18 ans effectué au moyen d’autobus ou de minibus habituellement affectés au transport d’écoliers au sens d’un règlement pris en vertu de la Loi sur les transports (chapitre T-12).

    1986, c. 91, a. 461; 2000, c. 64, a. 14.

    229. Les autobus ou minibus affectés au transport d’écoliers au sens d’un règlement pris en vertu de la Loi sur les transports (chapitre T-12) doivent être munis de deux affiches portant l’inscription «Écoliers», placées l’une à l’avant et l’autre à l’arrière du véhicule. Ils doivent également être munis de feux intermittents placés à l’avant et à l’arrière du véhicule ainsi que d’un signal d’arrêt obligatoire constitué soit d’un panneau d’arrêt escamotable, soit d’un bras escamotable avec panneau d’arrêt.

    Les feux, les affiches et le signal d’arrêt obligatoire doivent être conformes aux règlements pris en vertu de la Loi sur les transports.

    Les affiches doivent être enlevées ou recouvertes lorsque le véhicule n’est pas utilisé pour effectuer un transport visé à l’article 454 ou à l’article 461.

    1986, c. 91, a. 229; 1987, c. 94, a. 45; 1993, c. 42, a. 4.

    Si on compare un peu est-ce qu’on doit ceder le passage a l’ambulance quel soit vide ou pleine

    Et lorque qu’un vehicule de police et conduit par un mecano les feux sur le toit son recouvert avec un enveloppe hors service

    ici on voit mieux que le terme …autobus ou d’un minibus affecté au transport d’écoliers…ne varie pas avec son contenu…en bon francais le terme pourrait etre autobus scolaire…

    48.16. Le propriétaire, le locataire ou la personne qui a le contrôle d’un autobus ou d’un minibus affecté au transport d’écoliers ou d’un véhicule affecté au transport des élèves ne peut laisser conduire cet autobus ou ce minibus ou ce véhicule par une personne qui n’est pas titulaire du certificat prescrit à l’article 48.12.

    en esperant que c’est pas trop decousu pas facile d’ecrire dans se petit rectangle

  46. 50
    Paul

    À Sébastien M:

    « je comprends se que tu veux dire si dans la dite autobus c’est pas d’ecolier est-ce une autobus d’ecoliers ?? »

    Non, pas du tout. Peu importe qui est dans l’autobus, quand il fait son transport d’écoliers habituel la loi est très claire.

    Ce que je dis, c’est que quand l’autobus est utilisé pour une autre occasion que le transport des écoliers (par exemple: quand il indique « SPÉCIAL » en avant et arrière), a-t-il le droit d’utiliser ses feux rouges clignotants et son panneau d’arrêt obligatoire?

    Vu qu’il indique « SPÉCIAL » au lieu de « ÉCOLIERS », l’autobus ne recontre plus l’un des prérequis de l’art. 229. Le dernier paragraphe de l’art. 229 décrit bien la situation (« Les affiches doivent être enlevées ou recouvertes lorsque le véhicule n’est pas utilisé pour effectuer un transport visé à l’article 454 ou à l’article 461 »).

    Or puisque « le véhicule n’est pas utilisé pour effectuer un transport visé à l’article 454 ou à l’article 461 », ne tombe-t-il pas directement sous le cas de l’art. 459 (« Nul ne peut mettre en marche les feux rouges intermittents d’un véhicule ni actionner le signal d’arrêt obligatoire lorsque le véhicule qui en est muni n’est pas utilisé pour effectuer le transport auquel s’applique la présente section »)?

    Si oui, alors on s’entend que d’actionner feux clignotants et panneau stop est contraire à la loi pour un autobus jaune marqué « SPÉCIAL ». On s’entend alors aussi sur ce qui va arriver avec tout constat d’infraction hypothétiquement émis aux automobilistes qui ignorent les alertes de l’autobus, right?

  47. 51
    sebastien m

    j’avoue que si l’autobus porte la mention SPECIAL ca peu ouvrir une porte

    Mais pour le reste je dirait que ca soit un transport habituel ou pas…si la dite autobus a le logo ecolier et les flash, c’est un autobus d’ecolier qu’elle face ca run de lait ou qu’elle soit parke au tim horton

  48. 52
    steve habel

    Je suis chaufeur a la stm et j ai croiser un autobus scolaire qui a la derniere minute c est a dire quand j etait a la hauteur de son bomper il a fait clignoter ses lumiere jaunes et ouvert son stop pendant que je le croisait.je ne me suis pas arreter par ce que c etait trop dangereux de faire tomber ma clientel j etait tu supposer de m arreter quand meme mercide votre reponse

  49. 53
    Diane

    Lors de l’embarquement et du débarquement de passagers d’un autobus scolaire , les clignotants rouges sont obligatoires du moment qu’il y a 1 passager de moins de 18 ans . Et ce à tout les arrêts mêmes s’il n’y a qu’un passager de moins de 18 ans . Si les passagers sont tous âgés de plus de 18 ans ( ex.sortie spéciale) les feux rouges ne sont pas obligatoires.

  50. 54
    Mireille

    Si je dépose mon enfant à l’école et qu’une autobus arrive derriere moi pour déposer les enfants et que ses feux clignote puis-je repartir? Je suis devant elle…

  51. 55
    Francis

    Bonjour,

    Une grande question que je me poses, s’il a un minivan ( Style Dodge Caravan ) avec un affiche sur le toit écrit  » ECOLIERS  » qui est sur les clignotants ( En bon québécois, 4 flashers ) mais n’est pas munis d’aucuns autre équipement que ceux de serie à part la pencarte sur le toit, qui est arrêter sur le bord de la route en train d’embarquer des écoliers, doit-on arrêter?

  52. 56
    sebastien M

    je doit avouer que c’est une bonne question faudrait je relise la tournure exact de l’article

    mais selon moi non…

    mais meme si cèst correct ca dits pas que tu recevra pas de ticket…..que tu va gagner ensuite lol

    mais je me rappel qu’il y a une passe avec la mention ecolier ….

  54. 58
    sebastien M

    a steve habel

    ca peu etre un erreur du chauffeur du bus ou une erreur dìnatention de votre part

    deja quand le stop ouvre normalement les feu tourne au rouge et non pas jaune

    normalement il allume les jaunes justement pour ne pas cree la situation auquel vous avez ete confrontee

  55. 59
    Olivier

    Suite à la question à Pierrette et Odette, j’aimerais moi aussi avoir la réponse à cette question:

    Pierrette a écrit:
    16 décembre 2010 à 18:10

    Si je suis à une intersection et que l’autobus va de l’ouest vers l’est,

    Moi je vais de l’est vers l’ouest je sais que j’ai pas le droit de passer

    Si je vais du sud au nord ou du nord au sud et que le panneau arrêt est ouvert, ai-je le droit de passer ?

    Merci de répondre à ma question

    Merci,

    Olivier

  56. 60
    Ali

    Si un autobus actionne ses feux jaune clignotant pour plus que 3min sans mis arret et feux rouge clignotant

  57. 61
    Patrick

    Au final.

    Si un autobus scolaire, en transport nolisé, transporte 59 personnes de l’age d’or et un enfant de moins de 18 ans.

    Il doit afficher ÉCOLIERS sur sa girouette et activer ses feux lors de l’embarquement/débarquement de ses passagers.

    Si ce sont des adultes seulement à bords, il est illégal d’activer ses feux et d’afficher ÉCOLIERS. On verra donc SPÉCIAL ou NOLISÉ etc…

    L’équipe de hockey en tournoi PeeWee…. ÉCOLIERS !!!!

    Point barre.

    Donc, si les feux rouges sont allumés, immobilisez vos véhicules (bout d’viarge). En cas de doute, vous immobiliser vous fera perdre quoi? 30 secondes? Pis après!!!!!

    PS: Les chauffeurs sont totalement au courant des lois et règlements en cours, conduire un autobus scolaire requiert une carte de compétence renouvelable en plus du permis de classe 2.

  58. 62
    Spice

    Bonjour
    Aujourd’hui j’étais en centre ville et en tournant à droite sur une intersection, je n’ai pas vu un bus scolaire qui était à l’arrêt feu clignotant sur notre dame juste après l’intersection. Il m’a klaxonne mais je n’ai malheursement compris trop tard. Je voulais confirmation que le chauffeur a le droit de prendre ma plaque d’immatriculation pour me faire envoyer une amende et savoir combien de temps cela prend
    Merci par avance

    • 63
      Stef

      Bonjour,

      J’ai eu la meme chose que toi finalement je me demander si il pouvait relever ta plaque et te dénoncer à la police ? Sais tu finalement ?

  59. 64
    Robert

    Bonjour,
    J’étais arrêté au feu rouge sur une boulevard à quatre voix. Ma voiture était sur la voie à gauche (dernière) et l’autobus scolaire voie droite (première) et au milieu deux voitures. Au moment ou le feu passe au rouge j’avance et un policier m’arrête et j’ai demandé pourquoi et il m’a répondu tu as dépassé l’autobus scolaire qui a déployé son panneau de stop. Je n’a jamais vu le bus le faire, je l’ai vu quand le policier me l’a dit. Je passe tous les jours par la j’ai jamais vu de police ni de bus scolaire. Il m’a donné la totale les points et l’amende. Normalement si l’autobus avait déployé son panneau de stop avant mon arrivé ua feu rouge les autres voitures qui étaient avant moi ils auraient dû être à plus de 5 mètres de l’autobus or ce n’est pas le cas. La ou j’étais je ne pouvais pas voir l’autobus (deux voiture me cachait la vue et en plus l’angle de ma voiture rendait la mission impossible), en plus normalement quand on est en attente du feu vert il me semble qu’on regarde en avant, sachant qu’il n’y avait pas de raison à ce que je regarde à gauche et à droite. Je vais contester la chose et voir ce que ça donne. Si vous avez vécu un cas pareil svp partager votre expérience.

    Merci.

  60. 65
    Julien Mercier

    je suis sur bd a quatre voie le bus scolaire est à gauche moi à droite deux voitures au milieu. J’arrive au feu rouge tout le monde est arrêté au même niveau que le bus et aucune indication que le bus est arrêté pour faire monter ou decendre des enfants mais plutôt il fait un arrêt obligatoire au feu rouge. Le feu passe au vert j’avance, le flic m’arrêt et me dit que j’ai passé un bus scolaire je réponde que je n’ai rien vu … ça donne rien. Je reçois la sanction ultime.

    Vous penser quoi de tout ça? c’est quoi le rôle de la police. Protégez les citoyens ou faire du fric sur notre dos. Il s’agit pas de robocop mais plutôt un être humain qui interagit avec un autre être humain.

    Merci.

  61. 66
    martin

    dans le doute,arretez-vous donc bandes d’épais, c’est quoi 30 secondes de votre vie pour sauver celle d’un jeune ou le laisser courir et marcher le reste de sa vie au lieu qui la passe dans un fauteuil…

  62. 67
    Sébastien M

    @Robert et Julien Mercier

    Je doit avouer que sur un 4 voies ca peu arrivé de manqué le bus … ca m,a déja surpris moi meme

    mais l’infraction n,est pas de l,avoir fait volontairement, mais de l’avoir fait tout court

    mais le fait de le manqué n’absout pas de l’infraction …. et ca le serait encore moins si un kid aurait décidé de traversé

    mais ca fait chier je l’avoue

    • 68
      T.leblanc

      Même chose ici, j’ai été arrêté par un policier pour ne pas avoir arrêté à une distance de 5m d’un autobus sur le point de s’arrêter. J’étais à Malbaie sur la 138 et on était chacun à une extrémité de la route. Ma vision était gener par d’autres conducteurs devant et ce n’est que trop tard que j’ai vu l’autobus. Ceux devant moi ont continué leur chemin comme si de rien n’étaient. Le temps que j’arrêt mon véhicule j’avais largement dépassé l’autobus. Que pensez-vous de ça?

  63. 69
    Marcel T

    Il y a plusieurs grandes rues de 6 voie, 3 de chaque côté ,( rue Sherbrooke à Montréal, Boul Taschereau
    sur la rive sud )qui n’ont pas de terre plein. Cela veut dire que tout les automobiliste en sens inverse
    doivent s’arrêter.

  64. 70
    Alex

    si ma voiture est devant l’autobus scolaire et qui’il a ensuite alumer ses lumiere mais jai deja avancer ma voiture… je devrais arreter?

  65. 71
    Caroline

    On croise un bus sur une rue séparée par un terre plein…il est arrêté au coin…le devant du bus dépassant de 2 pied le coin(donc le terre plein)…ticket mérité..ou c qd même le terre plein??

  66. 72
    Suzannr

    Je suis dans un 4 voie mais pas de terre plein l’autobus a le stop lever a ma gauche mais ya une autre voie qui nous separe.est ce que je dois m’arreter..

  67. 73
    Richard Desjardins

    L’article 460 du Code de la Sécurité Routière (C.S.R.) nous informe que « le conducteur d’un véhicule routier qui approche d’un autobus ou minibus affecté au transport d’écoliers dont les feux rouges intermittents sont en marche ou lorsqu’il est fait usage de son signal d’arrêt obligatoire doit immobiliser son véhicule à plus de 5 mètres de l’autobus ou du minibus et ne peut le croiser ou le dépasser que lorsque les feux rouges intermittents sont éteints et le signal d’arrêt obligatoire escamoté, et qu’après s’être assuré qu’il peut le faire sans danger».
    Par conséquent, si vous croisez ou dépassez dans ces circonstances un autobus scolaire, vous êtes passible d’une amende de 283$ et 9 points d’inaptitude seront inscrits à votre dossier de conduite à la SAAQ.
    Par contre, un conducteur peut poursuivre sa route s’il circule perpendiculairement à ce même autobus. Autrement dit, les feux rouges intermittents et le panneau d’arrêt escamotable ne s’adressent qu’aux conducteurs situés à l’avant et à l’arrière de l’autobus.

    https://spvm.qc.ca/fr/Actualites/Details/4577

  68. 74
    Richard Desjardins

    Quand les voies de circulation sont séparées par un terre-plein et que vous croisez un autobus, vous n’êtes pas tenu d’arrêter votre véhicule puisque le terre-plein fait office de protection.

  69. 75
    Cesar

    Bonjour, Quoi faire si je vais dans la direction contraire à l’autobus par un boulevard séparé par une voie centrale délimitée pour le virage à gauche,

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