Voici le petite histoire de François, qui a reçu une contravention pour un Stop qu’il n’aurait pas fait…
Bonjour!
En fait je ne me suis pas arrêté à un stop car je ne l’ai absolument pas vu (un camion de déménagement le cachait). Donc, lorsque je l’ai vu et que je me suis arrêté, j’étais à facilement… 2m de la ligne d’arrêt! Ainsi, je suis persuadé que quelques éléments de votre cause pourraient m’aider à établir une bonne défense et à bien expliquer mon histoire.
Je suis de la région de Québec et je suis simplement tombé sur votre site en recherchant « contester contravention stop » sur google!
Merci !
++++
Effectivement, vous semblez avoir le bénéfice du doute dans l’histoire… Il pourrait toutefois y avoir différents éléments sur lesquels le procureur de la couronne risque de vous questionner…
Par exemple, est-ce que vous demeurez près de l’endroit où l’infraction a été commise ? Ou est-ce qu’il s’agit d’une intersection près de votre lieu de travail ou que vous fréquentez quotidiennement ?
Car dans ces cas, vous êtes supposé savoir qu’il y a un panneau d’arrêt… dira le procureur…
Même si vous avez toujours le bénéfice du doute, le juge devra trancher… car n’oubliez pas que l’on ne doit jamais s’engager dans une intersection si cela n’est pas sécuritaire.
Cependant, je crois que le fait que vous ayez été en mesure de vous arrêter en deçà de deux mètres jouera en votre faveur en démontrant votre prudence…
Reste à savoir ce qu’en pensera le juge…
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