Maxime a eu une bien vilaine surprise en revenant à sa voiture… Non seulement il a une contravention, panneaux de déneigement plutôt rare, mais en plus, sa voiture a été remorquée !!!
On conteste !
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Bonjour, je vous explique ma situation,
Dimanche le 13 décembre au soir je sors sur la rue Crescent avec un ami. Je trouve un emplacement de stationnement environ la quatrième voiture à partir de l’intersection Crescent/Maisonneuve. Je sors de mon véhicule, moi et mon ami on regarde les panneaux de no parking, tout est beau on respecte les heures. Pas de pancarte orange pour le déneigement en vue non plus. On commence à se diriger vers un bar situé peut-être 300 m au sud de ma voiture, sur tout notre chemin (environs 300 m de marche sur le trottoir), on voit une seule pancarte de no-parking pour déneigement à l’intersection Crescent/Ste-Catherine, mais, de bonne foi, jamais nous avons cru qu’elle pouvait agir de prescription dans notre cas, car elle est isolée et situé à peut-être 200 m de où j’ai garé ma voiture … Mais, malheur on sort du bar vers 1h30 du matin, mon véhicule a été remorqué comme une dizaine d’autres véhicules qui était stationnés sur ce tronçon de rue.
Je ne peux pas croire que leur seule façon d’annoncer un déneigement est de mettre un seul panneau! On n’est pas supposé faire une chasse au trésor pour trouver les panneaux!
Donc, j’ai l’intention de contester la contravention puisque j’ai travaillé au MTQ et je connais bien les normes concernant la signalisation. J’ai aussi accès aux livres avec les normes c’est alors que j’ai trouvé que les panneaux de signalisation doivent être situés à un maximum de 100 m entre chaque dans une zone urbaine. De plus les panneaux de non-parking de type temporaire T-75 (pour le déneigement, des travaux, un spectacle, etc.) doivent être situés à proximités des panneaux de non-parking ordinaire P-150… Ce qui n’était pas respecté dans mon cas puisque le seul panneau était à 200 m de ma voiture et il y avait plusieurs panneaux réguliers de non-parking sans jamais avoir de pancarte orange accolé dessus.
Vous croyez que j’ai raison de contester? Est-ce que j’ai des chances? J’ai un témoin qui peut confirmer que nous avons bel et bien marché deux fois en cinq minutes ces 300 m de trottoir sans jamais voir de pancartes sauf celle situé à l’intersection de la rue Ste-Catherine mais beaucoup trop loin avoir effet.
Je sais que je n’ai pas de preuves que y’avait vraiment aucun autre panneau, mais ont-t-ils des preuves que des panneaux avaient bel et bien été installés? Je ne crois pas? Sommes-nous non-coupable sauf preuve du contraire?
Je me crois réellement non-coupable puisque au moment de me garer, j’ai pris la peine de vérifier la signalisation et aucune signalisation de déneigement n’était en vue… Je ne peux deviner qu’il y en a une 200 m plus au sud et ce n’était pas mon intention d’enfreindre la loi. De plus, j’aurais pu aller à un bar direct devant ma voiture sans jamais avoir à passer devant ce fameux panneau. En résumé j’étais stationné au début (4e voiture) de la zone supposément interdite, mais le premier panneaux était 200 m plus loin.
Donc est-ce que je suis mieux de plaider le fait que y’avait aucun panneau à la vue de mon véhicule ou que oui il y avait un panneau à 200 m (Dites vous que 200 m on ne voit pas à vue normale, faut se diriger vers lui en plus c’est un panneau temporaire sur pied de 1m de haut) mais en dehors des normes prescrite par le ministère?
Merci de votre aide et de vos conseils!
Donc, qu’est-ce que vous en pensez?
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Mon opinion
Aucun doute que je contesterais… Il est bien important de préciser au juge, comme tu l’as fait ici, que tu as pris soin, avec ton ami, d’arpenter la rue 2 fois pour bien vérifier si des panneaux y étaient. Je crois que tu as de bonnes chances….
tiens nous au courant !