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Exemple de courriel avec clause de déclination

Dans une autre perspective, parfois un peu plus dans le domaine bancaire, des institutions financières, des compagnies de courtage ou de placement, ainsi que dans le domaine de l’assurance, l’entreprise désire aussi se protéger par rapport au contenu des courriels envoyés.

Étant donné certains types de fraude par courriel de plus en plus répandue, il est préférable d’en avertir les destinataires. Ainsi, au moins, l’entreprise fait acte de bonne foi.

Voici un tel exemple de courriel avec clause de déclination.
Exemple de courriel avec clause de déclination




Avis : L'intégrité des informations transmises dans ce courriel n’est pas garantie par [nom de votre compagnie], qui décline toute responsabilité quant aux dommages causés par leur modification frauduleuse. Ce courriel est confidentiel et est à l’usage exclusif de son destinataire. Toute personne qui reçoit celui-ci par erreur doit en informer immédiatement son expéditeur et le détruire sur-le-champ. Toute autre utilisation des informations qu’il contient est strictement interdite. [nom de votre compagnie] se réserve le droit de surveiller toutes les communications transmises par courrier électronique par l’intermédiaire de ses réseaux. Les instructions relatives à des opérations acheminées par courrier électronique ne seront pas acceptées. Le présent avertissement ne limite aucunement tout autre avertissement plus restrictif qui vous aurait été transmis par [nom de votre compagnie].

Warning : The integrity of the transmitted information in this email is not guaranteed by [your companie name here], which accepts no liability for any damage caused by its fraudulent alteration. This email is confidential and is intended for the sole use of the recipient or authorized representative of the recipient. Any person who receives this email by mistake shall immediately notify the sender and destroy it. Any other use of the information therein is strictly prohibited. [your companie name here] reserves the right to monitor all communications sent by e-mail through its networks. Instructions related to operations sent by e-mail will not be accepted. In no way does this notice limit other more restrictive warnings that may have been sent to you by [your companie name here].




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� Informatique Rambit Enr., novembre 1996.